3245. Règles applicables aux comptes sur marge

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    1. Pour l’application de la présente Règle, le courtier membre qui ouvre un compte sur marge pour un client de détail doit satisfaire aux exigences prévues aux Parties A, B et E et, si elles s’appliquent, à celles prévues aux Parties C, D, F et G de la présente Règle.

    2. Pour l’application de la présente Règle, le courtier membre qui ouvre un compte sur marge pour un client institutionnel doit :

      1. satisfaire aux exigences prévues aux Parties A, B et E et, si elles s’appliquent, à celles prévues aux Parties C, D, F et G de la présente Règle, sauf les articles 3216 à 3219;

      2. s’assurer que les dossiers de comptes auxiliaires d’un client institutionnel renvoient aux documents figurant dans le compte principal auxquels ils sont associés.

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