Guides et ressources

L’OCRCVM a publié ressources pour aider les courtiers à se protéger et à protéger leurs clients contre les cybermenaces et les cyberattaques :

  • L’outil d’autoévaluation de la cybersécurité a été mis au point par l’OCRCVM pour aider ses sociétés membres de petite et de moyenne taille à repérer les points forts et les points faibles en fonction des pratiques de sécurité de l’information. Vous pouvez demander une copie de l’outil en remplissant ce formulaire.
  • Le Guide de pratiques (pdf) exemplaires en matière de cybersécurité présente un ensemble de normes et de pratiques exemplaires que les courtiers peuvent mettre en place et appliquer à l’échelle de l’entreprise pour accroître la sensibilisation aux cyberrisques et améliorer la gestion de ces risques dans un environnement en perpétuelle évolution.
  • Le Guide de planification (pdf) – Gestion des cyberincidents est un outil complémentaire visant à aider les courtiers à préparer un plan d’intervention efficace pour contrer les cybermenaces et les cyberattaques.
  • Le Guide de cybergouvernance de l’OCRCVM (pdf) fournit aux courtiers membres de l’OCRCVM des indications claires sur la façon optimale de promouvoir, de mettre en œuvre et de gérer un programme de cybersécurité. Le présent document devrait être consulté conjointement avec les guides précédents. Le présent guide témoigne de l’expérience acquise par l’OCRCVM et par les courtiers membres dans le cadre de l’élaboration et de la mise en œuvre de programmes visant à contrer les cybermenaces.
  • Principes fondamentaux de la gestion du risque technologique (pdf) est un guide afin d’aider principalement les PME membres de l’OCRCVM à prendre les premières mesures visant à évaluer et à gérer le risque technologique. Le guide fournit de l’information utile aux sociétés membres de l’OCRCVM qui souhaitent élaborer un programme de gestion du risque technologique.

L’ACFM et l’OCRCVM ont fusionné

Le 1er janvier 2023, l’ACFM et l’OCRCVM ont fusionné afin de former le Nouvel organisme d’autoréglementation du Canada (nouvel OAR).

Le nouvel OAR assume les responsabilités de réglementation de l’ACFM et de l’OCRCVM.

Nous avons mis en œuvre un site Web provisoire contenant des mises à jour et des renseignements sur le nouvel OAR, y compris de l’information sur les éléments suivants :

  • Haute direction;
  • Gouvernance;
  • Règles du nouvel OAR;
  • Demande d’adhésion;
  • Bureau des investisseurs et comité consultatif des investisseurs;
  • Information à l’intention des courtiers au Québec qui sont de nouveaux membres du nouvel OAR;
  • Plaintes;
  • Carrières.

Les procédures disciplinaires, la liste des membres, les ressources en matière de formation des investisseurs, la formation continue et tous les autres renseignements qui ne sont pas indiqués ci-dessus se trouvent toujours sur www.mfda.ca et sur www.ocrcvm.ca.