Inspections et rapports sur la conformité

Modèles d’évaluation des risques

Chaque équipe de la conformité a son propre modèle d’évaluation des risques, qu’elle utilise pour évaluer les risques que présente chaque courtier membre par rapport au secteur et à ses pairs. Elle se fonde sur cette évaluation pour déterminer l’approche réglementaire appropriée.

Au moins tous les trois ans, nous remettons à chaque courtier membre un rapport sur les tendances en matière de risque qui présente les évaluations des risques effectuées par chacune des équipes de la conformité. Il indique les risques inhérents au modèle d’affaires de la société et l’efficacité avec laquelle elle gère ses activités en fonction des contrôles de surveillance et de la gouvernance en place. Le rapport comprend aussi des recommandations pour aider la société à réduire son niveau de risque.

Nous avons récemment mis à jour les modèles d’évaluation des risques. Les équipes de la conformité ont produit une vidéo de trois minutes qui donne un aperçu des changements.


Inspections de la conformité

Les équipes de la conformité mènent des inspections chez les courtiers membres pour vérifier si ceux-ci respectent nos règles et les lois en valeurs mobilières applicables. Elles adoptent une approche fondée sur les risques en mettant l’accent sur les sociétés et les activités qui présentent un risque élevé sur le plan réglementaire. Après une inspection, elles remettent à la société un rapport sur la conformité qui souligne les aspects à améliorer ou à modifier.

Les équipes de la conformité collaborent étroitement avec les équipes de la Politique de réglementation des membres et de la Politique de réglementation des marchés à l’élaboration des règles et des notes d’orientation, ainsi qu’avec l’équipe de la Mise en application aux enquêtes menées sur de possibles actes répréhensibles.

Rapport annuel sur les priorités en matière de conformité

Chaque année, l’OCRCVM publie un Rapport sur les priorités en matière de conformité. Ce rapport présente les priorités de l’OCRCVM, les lacunes fréquentes constatées lors des inspections et les tendances émergentes, afin d’aider les courtiers membres et les personnes inscrites à établir et à entretenir une solide culture de conformité.