3209. Responsabilité principale, délégation et obligation de tenir l’information à jour 

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    1. La responsabilité de la conformité avec les exigences de l’OCRCVM concernant la connaissance du client incombe principalement au Représentant inscrit, au Gestionnaire de portefeuille ou au Gestionnaire de portefeuille adjoint chargé du compte du client.
    2. Il est interdit de déléguer la responsabilité prévue au paragraphe 3209(1) à d’autres personnes.
    3. Le courtier membre doit prendre des mesures raisonnables pour tenir à jour l’information visée à la Partie A de la Règle 3200, notamment en la mettant à jour dans un délai raisonnable après avoir pris connaissance d’un changement significatif dans celle-ci.
    4. Le courtier membre doit examiner l’information recueillie conformément à l’alinéa 3202(1)(iii) au moins une fois tous les 36 mois, sauf en ce qui concerne un compte géré et un compte carte blanche; pour ces comptes, l’information doit être recueillie au moins une fois tous les 12 mois.

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