3121. Facteurs associés à la meilleure exécution

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    1. Les politiques et procédures concernant l’obtention de la meilleure exécution lorsque des ordres clients sont exécutés doivent tenir compte des facteurs généraux suivants :

      1. le prix du titre;

      2. la rapidité d’exécution de l’ordre client;

      3. la certitude d'exécution de l'ordre client;

      4. le coût global de l’opération lorsque les frais sont transférés aux clients.

    2. Dans le cas de l’exécution d’ordres clients visant des titres cotés en bourse et des titres cotés à l’étranger, en plus des facteurs généraux indiqués au paragraphe 3121(1), les politiques et procédures concernant la meilleure exécution doivent tenir compte des facteurs précis suivants :

      1. les éléments pris en considération pour établir des stratégies d’acheminement qui conviennent aux ordres clients;

      2. les éléments de la fixation d’un juste prix des ordres au premier cours à considérer pour déterminer l’endroit de saisie d’un ordre au premier cours;

      3. les éléments à considérer lorsque certains marchés ne sont ni ouverts ni disponibles aux fins de négociation;

      4. la place accordée à l’information sur les ordres et les opérations provenant de tous les marchés pertinents, y compris les marchés non protégés et les marchés organisés réglementés étrangers;

      5. les facteurs reliés à l’exécution d’ordres clients sur les marchés non protégés;

      6. les facteurs reliés à la transmission d’ordres clients à un intermédiaire étranger pour qu’ils soient exécutés.

    3. Dans le cas du traitement manuel d’un ordre client visant des opérations sur un marché, les politiques et procédures concernant la meilleure exécution doivent tenir compte des facteurs servant à réaliser la meilleure exécution, notamment les facteurs de la « conjoncture du marché » suivants :

      1. la tendance du marché pour la négociation du titre;

      2. le volume affiché du marché;

      3. le dernier cours vendeur et les prix et volumes d’opérations antérieures;

      4. l’importance de l’écart entre les cours;

      5. la liquidité du titre.

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