3112. Obligation du courtier membre de traiter les conflits d’intérêts

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    1. Le courtier membre doit traiter tous les conflits d’intérêts importants entre le client et lui-même, y compris chaque Personne autorisée agissant en son nom, au mieux des intérêts du client.
    2. Le courtier membre doit éviter tout conflit d’intérêts important entre le client et lui-même, y compris chaque Personne autorisée agissant en son nom, si ce conflit n’est pas ou ne peut pas être traité autrement au mieux des intérêts du client.

    3. Le courtier membre doit surveiller adéquatement comment la Personne autorisée règle tous les conflits d’intérêts importants entre elle et le client conformément à l’article 3111.

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