3101. Introduction

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    1. La Règle 3100 décrit les obligations du courtier membre lorsqu’il traite avec ses clients. Ses dispositions visent à étayer les objectifs de l’OCRCVM de préserver la confiance des investisseurs dans les marchés de valeurs mobilières et d’accroître chez le courtier membre la responsabilité d’observer des normes élevées en matière de déontologie lorsqu’il traite avec des clients.

    2. La Règle 3100 est divisée en plusieurs parties comme suit :

    3. Partie A – Conduite des affaires
      [article 3102]

    4. Partie B – Conflits d’intérêts
      [articles 3110 à 3118]

    5. Partie C – Meilleure exécution des ordres clients
      [articles 3119 à 3129]

    6. Partie D – Identifiants des clients
      [article 3140]
       

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