Groupe consultatif des finances et des opérations

Service duquel relève le groupe

Politique de réglementation des membres


Responsabilités

Ce groupe donne des conseils sur l’élaboration de règles et de politiques relatives à des questions financières et opérationnelles qui touchent les courtiers membres. Il fournit une tribune pour l’échange d’information sur le respect des exigences de l’OCRCVM et des autres exigences qui se rapportent aux finances et aux opérations. 

Le groupe est chargé d’organiser des séminaires (y compris la conférence du Groupe consultatif des finances et des opérations) qui portent sur les finances, les opérations et des questions générales touchant le secteur des valeurs mobilières et visent à informer les personnes réglementées par l’OCRCVM.


Composition

Le groupe est réservé aux cadres supérieurs des finances et des opérations ainsi qu’à d’autres personnes ayant des fonctions similaires, quel que soit leur titre, qui travaillent pour les courtiers membres ou les marchés membres.

Membres permanents :

  • le président (ou un autre dirigeant de l’OCRCVM désigné par le président);
  • le président du conseil (ou un autre membre du conseil désigné par le président du conseil);

Agents de liaison : Des agents de liaison sont nommés par le groupe pour représenter :

  1. La Bourse de Montréal;
  2. La Caisse canadienne de dépôt de valeurs limitée;
  3. FundSERV Inc.;
  4. la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés;
  5. le Fonds canadien de protection des épargnants.

Durée du mandat

Aucune durée fixée pour le mandat ni aucun nombre limite de reconductions


Processus de mise en candidature

Chaque membre peut proposer la candidature d’un maximum de trois personnes à titre de membre du groupe, sous réserve qu’elles respectent les critères d’affiliation. Lorsqu’un membre propose la candidature de deux ou trois personnes à titre de membres du groupe, un des candidats doit être désigné « membre principal », et les autres doivent être désignés « membres suppléants ».


Processus de nomination

Le vice-président à la politique de réglementation des membres examine toutes les candidatures et recommande des nominations. Le premier vice président à la réglementation des membres approuve la nomination des nouveaux membres.


Voix de soutien

Chaque société membre représentée au sein du groupe a droit à une (1) voix de soutien aux réunions, étant entendu que si deux (2) sociétés membres ou plus sont affiliées, elles n’ont ensemble qu’une (1) seule voix de soutien aux réunions. La personne qui préside la réunion du groupe (le président, le vice-président ou la personne qu’il a désignée) n’a droit à une voix de soutien qu’en cas d’égalité des voix.


Président et vice-président

Le président et le vice-président du groupe sont nommés pour un mandat de deux ans commençant à la date de l’assemblée annuelle du groupe de l’année pertinente. Pour assurer une continuité, le vice-président assume le rôle de président du comité de direction pendant la période de deux ans subséquente.


Réunions

Le groupe tient au moins trois réunions par année à la demande du vice président à la politique de réglementation des membres. Des réunions extraordinaires peuvent être convoquées à la demande du président, du premier vice-président à la réglementation des membres ou du président et chef de la direction.


Comité de direction

Le groupe est dirigé par un comité de direction composé du président et du vice-président du groupe, auxquels peuvent s’ajouter jusqu’à 13 membres additionnels, qui sont membres du groupe. Seulement une personne de chaque membre peut siéger au comité de direction pour la période subséquente de deux ans.

Président et vice-président : Le président et le vice-président du groupe doivent être les mêmes personnes et être assujetties aux mêmes limites quant à la durée du mandat que le président et le vice-président du groupe, respectivement.

Un comité de mise en candidature composé du président et du vice président présente à l’assemblée annuelle du groupe une liste de personnes qu’il recommande pour siéger au comité de direction. En établissant cette liste, le comité de mise en candidature doit veiller à assurer une représentation équitable sur le plan géographique (courtiers régionaux et nationaux) et sectoriel (institutionnel, détail, titres de créance, titres de capitaux propres et produits dérivés), ainsi qu’au chapitre de la taille des entreprises (petites, moyennes et grandes entreprises).

Processus de nomination : Le vice-président à la politique de réglementation des membres examine toutes les candidatures et recommande des nominations au premier vice-président. Le premier vice-président à la réglementation des membres approuve les nominations au comité de direction.


Sous-comités

L’OCRCVM peut établir des sous-comités permanents avec la contribution du comité de direction.

Processus de nomination : Le vice-président à la politique de réglementation des membres examine toutes les candidatures et recommande des nominations au premier vice-président. Le premier vice-président à la réglementation des membres approuve les nominations au sous-comité.


Direction du groupe mixte sur la conformité

Charlena Gaulin, présidente

CIBC

Massimo Ceschia

Scotia Capitaux Inc.

Lloyd Costley 

Raymond James Ltée

Mario Merola 

Financière Banque Nationale Inc.

Bryan Moffitt

Fidelity Clearing Canada ULC

Nancy Peck

ATB Capital Markets Inc.

Dean Percy

Questrade, Inc.

Nikica Prodanovic 

Edward Jones

Nevio Rafaelic 

RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

Michael Ward

Paradigm Capital Inc.

Noura Younis 

BMO Nesbitt Burns Inc.

Richard Corner, représentant des organismes d'autoréglementation

Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières

Sonja McCreary, représentante des organismes d'autoréglementation

Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières

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Membres de la section des administrateurs financiers

Charlena Gaulin, présidente  CIBC
Rodney Ancrum Credential Qtrade Securities Inc.
James Andrews  iA Gestion privée de patrimoine Inc.
Jean-Paul Bachellerie  PI Financial Corp.
Marian Buklis Acker Finley Inc.
Benoit Carignan  Société Générale Capital Canada Inc.
Jean Carrier Valeurs mobilières PEAK Inc.
Massimo Ceschia   Scotia Capitaux Inc.
Mark Chadakhtzian  CTI Capital Valeurs mobilières Inc.
Florence Coenen   Société Générale Capital Canada Inc.
Sara Collins  J.P. Morgan Valeurs Mobilières Canada Inc.
Lloyd Costley  Raymond James Ltée
Curt Cumming  Goodwood Inc.
Jim Dale   Leede Jones Gable Inc.
Gregory Davies TriAct Canada Marketplace LP
Peter Deeb  Valeurs Mobilières Hampton Ltée
Sesto DeLuca  W.D. Latimer Co. Limited
Julie Drouin   Mirabaud Canada Inc.
Louise Duchesne Lightyear Capital Inc.
Christopher Gage  Valeurs Mobilières Crédit Suisse (Canada), Inc.
Douglas Glover Echelon Wealth Partners Inc.
Robert Goldberg   Caldwell Securities Ltd.
Claudia Gourde  Pictet Canada S.E.C.
David Gynn  Deutsche Bank valeurs mobilières limitée
Jean-Francois Hamel TD Waterhouse Canada Inc.
David Hanslip  UBS Valeurs Mobilières Canada Inc.
Donald Harrington Research Capital Corporation
Karly Healey Valeurs mobilières Cormark inc.
Helen Hsia  Portfolio HiWay Inc.
Sindy Jagger   K.J. Harrison & Partners Inc.
Edward Kholodenko  Questrade, Inc.
Frank Laferriere   Gestion privée Mandeville Inc.
Sylvie Machon  RGF Wealth Management Ltd.
Jason MacKey  Leede Jones Gable Inc.
Bob Markovski BMO Nesbitt Burns Inc.
Myja Miller  Acumen Capital Finance Partners Limited
Bryan Moffitt Fidelity Clearing Canada ULC
Tom Monahas  Clarus Securities Inc.
Sheri Mouawad Investissement Actionnaires Canadiens Inc.
Gaston Ostiguy  Valeurs mobilières PEAK Inc.
Peter Pacholko Odlum Brown Limited
Bernice Pang Morgan Stanley Canada Limitee
Francesco Pasin   JitneyTrade Inc.
Joe Pavao  Foster & Associates Financial Services Inc.
Sylvain Payette Renaissance Capital Inc.

Nancy Peck
ATB Capital Markets Inc.
Dean Percy   Questrade, Inc.
Cynthia Phillips  Watt Carmichael Inc.
Rajendra Prasad  Gravitas Securities Inc.
Nikica Prodanovic   Edward Jones
Nevio Rafaelic RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
Kenneth Redpath Société MarketAxess Canada
Sebastien Rene Financière Banque Nationale Inc.
Craig Schleyer  Aligned Capital Partners Inc.
David Schnarr    
Susan Scullion  Tudor, Pickering, Holt & Co. Securities - Canada, ULC
Michel Sevigny  Valeurs mobilières Desjardins Inc.
Andre Sian PACE Securities Corp.
Jane Smith  Gestion de capital Assante ltée
Lynn Stibbard Harbourfront Wealth Management Inc.
Stephen Stobie Citigroup Global Markets Canada Inc.
Brian Sussman   Interactive Courtage Canada Inc.
Peter Virvilis  Haywood Securities Inc.
Michael Ward Paradigm Capital Inc.
Gordon Weir  
Simon Witney   Corporation Canaccord Genuity
Paul Wraggett Queensbury Securities Inc.
Noura Younis  BMO Nesbitt Burns Inc.
Stephen Zamin Citadel Securities Canada ULC
André Zanga  Casgrain & Compagnie Limitée
Yvette Zhang   CI Investment Services Inc.
Stefano Zuliani Goldman Sachs Canada Inc.

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Suppléants de la section des administrateurs financiers

Govind Achyuthan Acumen Capital Finance Partners Limited
Donald Allan  Edward Jones
Sheera Badial Corporation Canaccord Genuity
Effie Biros TD Securities-Toronto-19th Floor - 66 Wellington Street West
Bob Bishop   CIBC Client Services
Rob Blanchard   Haywood Capital Markets
Sébastien BORGOGNON Pictet Canada S.E.C.
Michael Brown Raymond James Ltée
Tom Brown Queensbury Securities Inc.
Douglas Butters Merrill Lynch Canada Inc.
Paul Camarata  Edward Jones
John Cambareri       
Pamela Clarke  J.P. Morgan Valeurs Mobilières Canada Inc.
Christopher Collinson  Placements Manuvie Incorporee
Adam Conrad   Leede Jones Gable Inc.
David Cusson Echelon Wealth Partners Inc.
Cecile dela Cruz  Financière Banque Nationale Ltée
Jean DiMarco Fidelity Clearing Canada ULC
Wesley Diong   Cumberland Private Wealth Management Inc.
Christopher Do Valeurs Mobilières Wells Fargo Canada, Ltée
Mike Dobbin Gestion privée Mandeville Inc.
Ann Driscoll  Peters & Co. Limited
Christopher Enright  Aligned Capital Partners Inc.
Sam Farrell   Valeurs Mobilières Crédit Suisse (Canada), Inc.
Christine Fulsang K.J. Harrison & Partners Inc.
Iryna Goulet    
Len Gray Virtu ITG Canada Corp.
MICHAEL GREER Aligned Capital Partners Inc.
Jennifer Heibein  TD Securities-Toronto-19th Floor - 66 Wellington Street West
Neal Hsieh Questrade, Inc.
Lisa Inacio Valeurs Mobilières TD Inc.
Andrew Kerrison Questrade, Inc.
Alain Legris Financière Banque Nationale Inc.
James Lexovsky Groupe Financier Chippingham Limitée
Rick Li GF Securities (Canada) Company Limited
Jason Longmore  RBC Placements en Direct Inc.
Charles Martel Marchés mondiaux CIBC Inc.
Jack Mastromattei  Aligned Capital Partners Inc.
Anne Meyer  Raymond James Ltée
Andrew Murray PI Financial Corp.
Kevin Nichols Valeurs Mobilières HSBC (Canada) Inc.
Kondelo Papadakis   Merrill Lynch Canada Inc.
Elaine Partridge  Raymond James Ltée
Patrick Primerano Financière Banque Nationale Inc.
Tracey Randell  TD Wealth Management
Dante Reino  Questrade, Inc.
Joe Riga  GMP Valeurs Mobilières S.E.C.
Kevin Robinson  Fidelity Clearing Canada ULC
Steven Somodi  Gestion privée Mandeville Inc.
Rose Spensieri  Marchés mondiaux State Street Canada Inc.
Joanne Tay  Morgan Stanley Canada Limitee
Laura Tourigny RGF Wealth Management Ltd.
Kuno Tucker Paradigm Capital Inc.
Irina Urshon  TD Bank
Kambiz Vatan-Abadi  CI Investment Services Inc.
John Webster  Queensbury Securities Inc.
Bruce Wetherly   Beacon Securities Limited
Thomas White Credential Qtrade Securities Inc.
Julie Wigley OmniVita Custom Wealth Management Inc.
Alexandra Williams  Credential Qtrade Securities Inc.
Helen Williams Morgan Stanley Canada Limitee
Judith winstanley Richardson GMP Limitée
Stella Yannoulakis Financière Banque Nationale Inc.

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Formule d'établissement du capital    

Mario Merola, président   Financière Banque Nationale Inc.
Massimo Ceschia Scotia Capitaux Inc.
Jean-Francois Hamel TD Waterhouse Canada Inc.
MYLA HART   
Karly Healey  Valeurs mobilières Cormark Inc.
Kenneth Lo   RBC Capital Markets
Bob Markovski   BMO Nesbitt Burns Inc.
Anne Meyer Raymond James Ltée
Andrew Murray PI Financial Corp.
Dean Percy Questrade, Inc.
Erick Yoon   GMP Valeurs Mobilières S.E.C.
Stephen Zamin Citadel Securities Canada ULC
André Zanga   Casgrain & Compagnie Limitée
Richard Corner, représentant des organismes d'autoréglementation Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
Bruce Grossman, représentant des organismes d'autoréglementation   Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
Mindy Kwok, représentant des organismes d'autoréglementation Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
Sonja McCreary, représentant des organismes d'autoréglementation Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
Ciro Mirabella, représentant des organismes d'autoréglementation Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
Louis Piergeti, représentant des organismes d'autoréglementation Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières

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Plans d'urgence

Dave Persaud, président   BMO Nesbitt Burns Inc.
Dan Brugger Credential Qtrade Securities Inc.
Stuart Collins   Marchés mondiaux CIBC Inc.
Elaine Comeau  National Bank of Canada
Joyce Figueiredo Fidelity Clearing Canada ULC
Arif Khan CIBC
Darren Kwok  Scotia Capital Inc.
Janet Manske  Peters & Co. Limited
Joe Riga GMP Valeurs Mobilières S.E.C.
Stella Yannoulakis Financière Banque Nationale Inc.
Sonja McCreary, représentant des organismes d'autoréglementation   Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières

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Assurance

Tom Monahas, président   Clarus Securities Inc.
James Andrews    
Paul Baldassari   TD Bank
Mario Frankovich   Stephen Gerry
Sonja McCreary, représentant des organismes d'autoréglementation   Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
Tammy Smith, représentant des organismes d'autoréglementation Canadian Investor Protection Fund

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Fonds communs de placement

Karen Grant, coprésident   RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
Steve Braugiroux   Financière Banque Nationale Ltée
William Bryce   Scotia Bank
Paul Camarratta Edward Jones
Braunwyn Currie  TD Bank
Lulu Feng Questrade, Inc.
Geoff Lai Credential Qtrade Securities Inc.
Jack Mastromattei  Aligned Capital Partners Inc.
Joe Moroniti  Services Investisseurs CIBC Inc.
Elaine Patride Raymond James Ltd.
Ryan Roe Credential Qtrade Securities Inc.
Grace Singh BMO Nesbitt Burns Inc.
Amanda Sproule Fidelity Clearing Canada UL
Judith Winstanley  Richardson GMP Limitée
Eugene Wong Canaccord Genuity Corporation
Richard Corner, représentant des organismes d'autoréglementation Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
Bruce Grossman, représentant des organismes d'autoréglementation   Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
Sonja McCreary, représentant des organismes d'autoréglementation   Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières

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Opérations

Nikica Prodanovic, président Edward Jones
Jason Longmore, vice-président  RBC Placements en Direct Inc.
Douglas Butters  Merrill Lynch Canada Inc.
Jean Dimarco Fidelity Clearing Canada 
Ann Driscoll Peters & Co. Limited
Dianne Duffy Morgan Stanley Canada Limitee
Andrew Kerrison   Questrade, Inc.
Jon Midanik  CIBC world Markets Inc.
Bryan Moffitt   Fidelity Clearing Canada ULC
Peter Pacholko  Odlum Brown Limited
Nevio Rafaelic  RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
Tracey Randell  TD Wealth Management
Joe Riga GMP Valeurs Mobilières S.E.C.
Sonia Sbarra  NBCN Inc.
Patrick Singh  Credential Qtrade Securities Inc.
Brian Sussman Interactive Courtage Canada Inc.
Kamran Vafaei  Scotia Capitaux Inc.
Simon Witney  Corporation Canaccord Genuity
Noura Younis BMO Nesbitt Burns Inc.
Richard Corner, représentant des organismes d'autoréglementation Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
Sonja McCreary, représentant des organismes d'autoréglementation  Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières

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