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Les marchés de titres de capitaux propres que nous réglementons



L'OCRCVM réglemente la négociation des titres et les activités connexes des participants sur tous les marchés canadiens des titres de capitaux propres – c.-à-d. les bourses et systèmes de négociation parallèles (SNP). Chacun de ces marchés a confié à l'OCRCVM le mandat de remplir les fonctions suivantes :

  • Administrer et mettre en application les Règles universelles d'intégrité du marché (RUIM), et prodiguer des conseils sur l'application de ces règles;

  • Surveiller et examiner les procédures relatives au pupitre de négociation des personnes ayant accès aux marchés canadiens des titres de capitaux propres;

  • Imposer l'arrêt ou le report des opérations pour des questions liées à l'intégrité du marché, et coordonner ces arrêts ou reports avec d'autres marchés.

Chaque marché canadien de titres de capitaux propres administre et met en application les autres exigences qui lui sont propres et vérifie si elles sont respectées, à moins que l'OCRCVM n'ait été mandaté pour les administrer.

NEO Bourse Inc.

La NEO Bourse est une bourse qui fournit des services d’admission à la cote et facilite la négociation des titres inscrits à sa cote ainsi qu’à celle de la Bourse des valeurs canadiennes (CSE), de la Bourse de Toronto (TSX) et de la Bourse de croissance TSX (BC TSX). La NEO Bourse exploite trois registres de négociation distincts, soit le NEO-N, le NEO-L et le NEO-D, ainsi qu’un registre d’application. Pour l’application des RUIM, tous ces registres sont considérés comme des marchés distincts. La NEO Bourse a confié à l’OCRCVM le mandat d’administrer ses exigences en matière d’information en temps opportun applicables aux titres inscrits à sa cote.

NEO-N
Le registre NEO-N assure la négociation des titres cotés à la NEO Bourse, à la CSE, à la TSX et à la BC TSX. Il assujettit certains ordres actifs à un délai déterminé par la NEO Bourse. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres (regroupés par cours) sont accessibles au public.

NEO-L
Le registre NEO-L assure la négociation des titres cotés à la NEO Bourse, à la CSE, à la TSX et à la BC TSX. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public.

NEO-D
Le registre NEO-D (registre opaque) assure la négociation au cours médian, sans transparence préalable aux opérations, pour ce qui est des titres cotés à la NEO Bourse, à la CSE, à la TSX et à la BC TSX.

Le registre d'application
Le registre d’application permet l’exécution d’opérations croisées (applications) sur les titres cotés à la NEO Bourse, à la CSE, à la TSX et à la BC TSX.

Bourse des valeurs canadiennes (CSE)

La CSE est une bourse qui fournit des services d’admission à la cote et facilite la négociation des titres inscrits à sa cote ainsi qu’à la cote de la TSX et de la BC TSX. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public. La CSE a confié à l’OCRCVM le mandat d’administrer ses exigences en matière d’information en temps opportun applicables aux titres inscrits à sa cote.

Instinet Canada Cross Limited (ICX)

ICX est un SNP qui assure la négociation des titres cotés au Canada. ICX comprend deux types d’ordre : l’application CMPFV (application ponctuelle dans le temps pour la négociation des ordres à cours moyen pondéré en fonction du volume) et l’application CBX Canada (qui assure l’appariement en continu). Aucun renseignement préalable aux opérations concernant les participants, la taille des ordres ou les cours n’est accessible au public.

Liquidnet Canada Inc. (Liquidnet)

Liquidnet est un SNP qui assure la négociation de titres pour les participants et les personnes ayant droit d'accès. Liquidnet permet à des personnes ayant droit d'accès de négocier des titres directement et de façon anonyme avec d'autres personnes ayant aussi droit d'accès. Le système Liquidnet facilite la négociation entre des parties qui passent des ordres compatibles relatifs à des titres cotés à la TSX et à la BC TSX et achemine les ordres portant sur des titres négociés sur diverses bourses étrangères. Aucun renseignement préalable aux opérations concernant les participants, les personnes ayant droit d'accès, la taille des ordres ou les cours n’est accessible au public.

Nasdaq CXC Limited (Nasdaq Canada)

Nasdaq Canada est une bourse qui assure la négociation des titres cotés à la TSX, à la BC TSX et à la CSE. La bourse exploite trois registres de négociation distincts, soit le CXC, le CX2 et le CXD, qui, pour l’application des RUIM, sont considérés comme des marchés distincts. Nasdaq Canada a confié à l’OCRCVM le mandat d’administrer ses exigences en matière d’information en temps opportun applicables aux titres inscrits à sa cote.

CXC

CXC offre un marché aux enchères en continu, appariant les ordres selon une priorité cours-courtier-temps. Les adhérents peuvent choisir de demeurer anonymes et de faire saisir leurs ordres sans qu’ils soient attribués. Contrairement aux ordres anonymes, tous les ordres attribués sont automatiquement admissibles à la direction préférentielle du flux d’ordres. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public.

CX2

CX2 offre un marché aux enchères en continu, appariant les ordres selon une priorité cours-courtier-temps. Les adhérents peuvent choisir de demeurer anonymes et de faire saisir leurs ordres sans qu’ils soient attribués. Contrairement aux ordres anonymes, tous les ordres attribués sont automatiquement admissibles à la direction préférentielle du flux d’ordres.

CXD

CXD est un registre opaque (aucune transparence avant les opérations) offrant un marché aux enchères en continu qui apparie les ordres selon une priorité cours-courtier-temps et offre aux adhérents des possibilités d’amélioration du cours et un mécanisme de protection des ordres volumineux contre les pressions qui s’exercent sur le cours. Seuls les renseignements sur les opérations sont accessibles au public.

Omega ATS (Omega)
Omega est un SNP qui assure la négociation des titres cotés à la TSX, à la BC-TSX et à la CSE. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public.

Lynx ATS (Lynx)
Lynx est un SNP qui assure la négociation des titres cotés à la TSX, à la BC-TSX et à la CSE. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public.

Groupe TMX

Bourse de Toronto (TSX)
La TSX est une bourse qui fournit des services d’admission à la cote et facilite la négociation des titres inscrits à sa cote. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public. La TSX a aussi confié à l’OCRCVM le mandat d’administrer ses exigences en matière d’information en temps opportun applicables aux titres inscrits à sa cote.

Bourse de croissance TSX (BC-TSX)
La BC-TSX est une bourse qui fournit des services d’admission à la cote et facilite la négociation des titres inscrits à sa cote. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public. La BC-TSX a aussi confié à l’OCRCVM le mandat de remplir les fonctions suivantes :

  • Administrer les exigences de la BC-TSX en matière d'information en temps opportun;

  • Surveiller la conformité avec les politiques de la BC-TSX concernant les offres publiques de rachat dans le cours normal des activités;

  • Exécuter certaines analyses après les opérations concernant le marché Canadian Unlisted Board.

Bourse Alpha TSX
La Bourse Alpha TSX est une bourse qui assure la négociation des titres cotés à la TSX et à la BC-TSX. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public.

TriAct Canada Marketplace (Match Now)
MATCH Now est un SNP qui assure la négociation des titres cotés à la TSX, à la BC-TSX, à la CSE et à la NEO Bourse. Aucun renseignement préalable aux opérations concernant les participants, la taille des ordres ou les cours n’est accessible au public.

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