Marketplace-Notices

Pour nous joindre

Abonnement aux ePublications

English

Carrières

Ajuster la taille des caractères (small)

Ajuster la taille
des caractères

Imprimer cette page

Partager cette page

Avis relatifs aux marchés

Marketplace-Notices1

Release Date	Title
2018-10-10	Rapport sur les parts de marché pour le troisième trimestre 2018
2018-07-10	Rapport sur les parts de marché pour le deuxième trimestre 2018
2018-04-09	Rapport sur les parts de marché pour le première trimestre 2018
2018-02-27	Date de lancement de Nasdaq Canada
2018-02-01	Listes des marchés protégés et non protégés
2018-01-11	Rapport sur les parts de marché pour le quatrième trimestre 2017
2017-10-18	Rapport sur les parts de marché pour le troisième trimestre 2017
2017-10-18	Rapport sur les parts de marché pour le deuxième trimestre 2017
2017-07-07	Lignes directrices concernant l’ « autoassistance » liée à Omega Securities Inc. – Avis 23-705 du personnel de la CVMO
2017-04-11	Rapport sur les parts de marché pour le premier trimestre 2017

1 - 10

RUBRIQUES

Qui nous réglementons

Liste des courtiers réglementés
Liste des bourses et des SNP Personnes physiques (Rapport Info-conseiller de l’OCRCVM)

Manuel de réglementation

Règles des courtiers membres de l’OCRCVM
  •Ressources complémentaires
      »Documents réglementaires
      »Conventions
      » Institutions agréées
  • Formulaire 1 (Rapport financier)
  • Formulaire 2 (Demande d’ouverture de compte)
Règles universelles d'intégrité du marché (RUIM)
  •Ressources complémentaires
      » Seuils de déclenchement
      » Liste des titres assujettis aux coupe-circuits pour titre individuel
      » Liste de titres très liquides
      » Listes des FNB dispensés
      » Liste des indices désignés
      »Liste des marchés protégés et non protégés (avril 2018 – mars 2019)
      »Liste des marchés protégés et non protégés (avril 2017 – mars 2018)
      »Liste des marchés protégés et non protégés (juillet 2016 – mars 2017)
Règles consolidées
Règles sur la formation continue
Règle transitoire
  •Règle transitoire (du 1er septembre 2016)
  •Version antérieure de la Règle transitoire

Tous les avis
Avis relatifs à la mise en application
Avis sur les règles
  • Tous les avis sur les RUIM
      » Tous les appels à commentaires sure les RUIM
      » Archives – SRM

  • Toutes les règles des courtiers membres
      »Appel à commentaires
      »Règle proposée
      » Archives – ACCOVAM
Avis relatifs aux membres
Avis relatifs aux marchés
Avis relatifs à la formation
Avis administratifs
Audiences en révision - décisions relatives à l’inscription

Communiqués

Plus récents communiqués
Outil de recherche

Arrêts et reprises
des opérations

Annonces les plus récentes
Politique de l'OCRCVM sur les arrêts des opérations

Rapports réglementaires

Formulaire d’avis - accès électronique direct et accord d’acheminement
Formulaire d’avis – services d’exécution d’ordres sans conseils
Formulaire d’avis d’ordre de base
IIROC Services
Base de données nationale d’inscription
Accès au système DERFR
Calcul et déclaration des positions à découvert - Guide de l’utilisateur

Demandes de
renseignements et plaintes

Envoyez-nous un courriel
Plaintes et renseignements –
public et investisseur
Dépôt d'une plainte
Personnes-ressources
Renseignements généraux

Rapport Info-conseiller
de l’OCRCVM

Connaître son conseiller

Recherche de
dossiers disciplinaires

Comprend les dossiers des personnes et des sociétés qui étaient inscrites dans le passé

Conditions d’utilisation du site Internet

Protection des renseignements personnels

Accessibilité

Conditions d’utilisation des médias sociaux