Turn on more accessible mode
Turn off more accessible mode
Pour nous joindre
Abonnement aux ePublications
English
Plan du site
Carrières
Accueil
Qui nous sommes
Gouvernance
Conseil d’administration
Comités du conseil d’administration
Nomination de candidats pour d’autres conseils d’administration
Équipe de direction
Comité consultatif national et conseils de section
Secteur
Inscription et adhésion
Manuel de réglementation
Conformité dans le secteur
Mise en application
Surveillance et analyse des marchés
Politiques
Formation continue
Ressources – membres
Investisseurs
Choix d’un conseiller
Connaître son conseiller et rapport Info-conseiller de l’OCRCVM
Rapport sur les amendes impayées
Pour mieux comprendre les divers titres de compétence en finances
Dépôt d’une plainte
Récupérer son argent
Formation des investisseurs
Bulletin de l'investisseur
Dépliants et ressources à l’intention des investisseurs
Nouvelles et publications
Currently selected
Communiqués
Arrêts et reprises des opérations / Interdictions d'opérations sur valeurs
Calendrier des audiences disciplinaires
Mémoires et lettres de l’OCRCVM
Liens – Organismes de réglementation et ressources sur les placements
ePublications
Avis relatifs au secteur
Rapport annuels et plan stratégique
Allocutions
Études, rapports et exposés
Communiqués
Arrêts et reprises des opérations / Interdictions d'opérations sur valeurs
Calendrier des audiences disciplinaires
Mémoires et lettres de l’OCRCVM
Liens – Organismes de réglementation et ressources sur les placements
ePublications
Avis relatifs au secteur
Rapport annuels et plan stratégique
Allocutions
Études, rapports et exposés
Ajuster la taille
des caractères
Imprimer cette page
Partager cette page
Avis relatifs aux marchés
Marketplace-Notices1
Edit Title Bar Properties
Release Date
Title
2018-04-09
Rapport sur les parts de marché pour le première trimestre 2018
2018-02-27
Date de lancement de Nasdaq Canada
2018-02-01
Listes des marchés protégés et non protégés
2018-01-11
Rapport sur les parts de marché pour le quatrième trimestre 2017
2017-10-18
Rapport sur les parts de marché pour le troisième trimestre 2017
2017-10-18
Rapport sur les parts de marché pour le deuxième trimestre 2017
2017-07-07
Lignes directrices concernant l’ « autoassistance » liée à Omega Securities Inc. – Avis 23-705 du personnel de la CVMO
2017-04-11
Rapport sur les parts de marché pour le premier trimestre 2017
2017-01-30
Listes des marchés protégés et non protégés
2017-01-13
Rapport sur les parts de marché pour le quatrième trimestre 2016
1 - 10
RUBRIQUES
Qui nous réglementons
Liste des courtiers réglementés
Liste des bourses et des SNP
Personnes physiques (Rapport
Info-conseiller
de l’OCRCVM)
Manuel de réglementation
Règles des courtiers membres de l’OCRCVM
•Ressources complémentaires
»
Documents réglementaires
»
Conventions
»
Institutions agréées
•
Formulaire 1 (Rapport financier)
•
Formulaire 2 (Demande d’ouverture de compte)
Règles universelles d'intégrité du marché (RUIM)
•Ressources complémentaires
»
Seuils de déclenchement
»
Liste des titres assujettis aux coupe-circuits pour titre individuel
»
Liste de titres très liquides
»
Listes des FNB dispensés
»
Liste des indices désignés
»
Liste des marchés protégés et non protégés (avril 2018 – mars 2019)
»
Liste des marchés protégés et non protégés (avril 2017 – mars 2018)
»
Liste des marchés protégés et non protégés (juillet 2016 – mars 2017)
Règles consolidées
Règles sur la formation continue
Règle transitoire
•
Règle transitoire (du 1er septembre 2016)
•
Version antérieure de la Règle transitoire
Avis
Tous les avis
Avis relatifs à la mise en application
Avis sur les règles
•
Tous les avis sur les RUIM
»
Tous les appels à commentaires sure les RUIM
»
Archives
– SRM
•
Toutes les règles des courtiers membres
»
Appel à commentaires
»
Règle proposée
»
A
rchive
s – ACCOVAM
Avis relatifs aux membres
Avis relatifs aux marchés
Avis relatifs à la formation
Avis administratifs
Audiences en révision - décisions relatives à l’inscription
Communiqués
Plus récents communiqués
Outil de recherche
Arrêts et reprises
des opérations
Annonces les plus récentes
Politique de l'OCRCVM sur les arrêts des opérations
Rapports réglementaires
Formulaire d’avis - accès électronique direct et accord d’acheminement
Formulaire d’avis – services d’exécution d’ordres sans conseils
Formulaire d’avis d’ordre de base
IIROC Services
Base de données nationale d’inscription
Accès au système DERFR
Demandes de
renseignements et plaintes
Envoyez-nous un courriel
Plaintes et renseignements –
public et investisseur
Dépôt d'une plainte
Personnes-ressources
Renseignements généraux
Rapport Info-conseiller
de l’OCRCVM
Connaître son conseiller
Recherche de
dossiers disciplinaires
Comprend les dossiers des personnes et des sociétés qui étaient inscrites dans le passé
Conditions d’utilisation du site Internet
Protection des renseignements personnels
Accessibilité
Conditions d’utilisation des médias sociaux