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Surveillance des opérations sur titres de créance



L’OCRCVM surveille en temps opportun toutes les opérations sur titres à revenu fixe que ses courtiers membres effectuent sur divers systèmes de négociation parallèles (SNP) de titres à revenu fixe, avec des courtiers intermédiaires en obligations (CIEO) et sur les marchés hors cote, en veillant à l’intégrité des marchés et au respect des Règles des courtiers membres applicables.

Cette surveillance est exercée par une équipe de spécialistes des titres à revenu fixe à l’aide d’une variété d’alertes et de rapports créés par l’entrepôt de données de l’OCRCVM sur les titres de créance. Cet entrepôt renferme les données relatives à toutes les opérations sur titres de créance qui sont effectuées par les courtiers membres de l’OCRCVM, fournissant ainsi des renseignements contextuels sur le prix des titres ainsi que d’autres renseignements utiles, comme la notation actuelle des obligations, qui permettent à l’OCRCVM de déterminer si les clients obtiennent des prix équitables. D’autres données relatives aux opérations, comme les timbres horodateurs et les renseignements sur les contreparties, permettent aux analystes de reconstituer une série d’événements et de détecter les abus potentiels sur les marchés, comme la manipulation, les opérations effectuées avant le lancement d’une nouvelle émission ou les opérations en avance sur le marché.

Les opérations qui soulèvent des doutes sont examinées de près par l’équipe de surveillance, laquelle entreprend alors des discussions et une correspondance avec les négociateurs et le personnel de la conformité du courtier membre concerné. L’équipe de surveillance peut demander directement au courtier membre de fournir des documents supplémentaires ainsi que les pistes de vérification des ordres. Si, après avoir examiné l’ensemble des éléments, les analystes en viennent à la conclusion qu’il y a peut-être eu violation des règles, l’affaire est portée à l’attention de l’équipe des enquêtes et de la mise en application de l’OCRCVM qui procédera à une enquête plus poussée et imposera, s’il y a lieu, des mesures disciplinaires.

 



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