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Pour commander des brochures



L’OCRCVM a publié trois brochures, offertes en français et en anglais : Ouvrir un compte personnel, Guide de l’investisseur sur le dépôt d’une plainte et Quelle différence l’OCRCVM peut faire pour vous, investisseur. Vous pouvez commander ces brochures directement auprès de nos imprimeurs. Vous trouverez ci-dessous de l’information sur chacune de ces brochures, la marche à suivre pour en commander des exemplaires ainsi que les versions PDF de chacune, en français et en anglais :

Ouvrir un compte personnel
Cette brochure donne de l’information détaillée aux investisseurs sur les documents et les renseignements personnels qu’ils doivent fournir à une société au cours du processus d’ouverture d’un compte.

 

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Pour commander des exemplaires de la brochure Ouvrir un compte personnel, communiquez avec M. Dave Gibbons chez SLG Commercial Printing, soit par téléphone au 1 866 299-6685, par courriel à [email protected] ou par télécopieur au 905 793-7796. 

Commande minimale de 100 exemplaires. Comme les commandes en bloc permettent de réaliser des économies substantielles, nous vous suggérons de commander en grandes quantités ou de combiner votre commande à celle d’autres courtiers membres.

Pour consulter les versions PDF de cette brochure, veuillez sélectionner Français ou Anglais.
 
 
 

 

Guide de l’investisseur sur le dépôt d’une plainte
Cette brochure donne des renseignements aux investisseurs sur le processus de dépôt d’une plainte auprès de l’OCRCVM et auprès d’une société réglementée par l’OCRCVM, et décrit les différents recours qui leur sont offerts pour obtenir réparation. On y décrit notamment les services de règlement de différents qui sont mis à la disposition des clients, dont le programme d’arbitrage de l’OCRCVM et l’Ombudsman des services bancaires et d’investissement.

Aux termes de la Règle 37, les courtiers membres doivent remettre un exemplaire de cette brochure à tous leurs nouveaux clients ainsi qu’aux clients qui ont déposé une plainte écrite.
 

 
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Pour commander des exemplaires du Guide de l’investisseur sur le dépôt d’une plainte, rendez-vous sur le site www.ordernet.ca ou téléphonez chez Bowne au 416 847-8087. Cliquez ici pour plus de détails sur OrderNet.
 
Pour consulter les versions PDF de cette brochure, veuillez sélectionner Français ou Anglais .
 
Pour obtenir plus de renseignements sur cette brochure, consultez l’Avis no 09-0363.
 
 
 
 
 
 

 

Quelle différence l’OCRCVM peut faire pour vous, investisseur 
Cette brochure a été conçue à l’intention des sociétés réglementées par l’OCRCVM et des personnes inscrites afin d’informer les investisseurs sur le mandat et les responsabilités réglementaires de l’OCRCVM et, plus particulièrement, sur son rôle de protection des investisseurs.
 
Cette brochure contient de l’information utile, en langage clair, sur l’inscription, les compétences et les exigences de formation continue des personnes inscrites, et décrit les exigences de l’OCRCVM en matière de conduite des affaires et de suffisance du capital. Elle fournit également de l’information sur le Fonds canadien de protection des épargnants (FCPE).
 

 

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Pour commander des exemplaires de la brochure Quelle différence l’OCRCVM peut faire pour vous, investisseur, communiquez avec M. Dave Gibbons chez SLG Commercial Printing, soit par téléphone au 1 866 299-6685, par courriel à [email protected] ou par télécopieur au 905 793-7796. 

Commande minimale de 100 exemplaires. Comme les commandes en bloc permettent de réaliser des économies substantielles, nous vous suggérons de commander en grandes quantités ou de combiner votre commande à celle d’autres courtiers membres.

Pour consulter les versions PDF de cette brochure, veuillez sélectionner Français ou Anglais.

Autres brochures
Pour commander des brochures du FCPE, veuillez utiliser le bon de commande qui se trouve sur le site Web du FCPE.
 
 
Les organismes de réglementation des valeurs mobilières canadiens ont rendu obligatoire la remise du Document d’information sur les obligations à coupons détachés à tous les clients qui souhaitent effectuer une opération sur une obligation à coupons détachés.
 
Vous pouvez commander des exemplaires de ce document d’information à l’adresse www.ordernet.ca. Cliquez ici pour connaître la marche à suivre détaillée pour commander un document par OrderNet.
 
 
Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du Document d’information sur les obligations à coupons détachés, veuillez consulter le Bulletin no 3179.

 

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