L’OCRCVM a publié trois brochures, offertes en français et en anglais : Ouvrir un compte personnel, Guide de l’investisseur sur le dépôt d’une plainte et Quelle différence l’OCRCVM peut faire pour vous, investisseur. Vous pouvez commander ces brochures directement auprès de nos imprimeurs. Vous trouverez ci-dessous de l’information sur chacune de ces brochures, la marche à suivre pour en commander des exemplaires ainsi que les versions PDF de chacune, en français et en anglais :
Ouvrir un compte personnel
Cette brochure donne de l’information détaillée aux investisseurs sur les documents et les renseignements personnels qu’ils doivent fournir à une société au cours du processus d’ouverture d’un compte.
Guide de l’investisseur sur le dépôt d’une plainte
Cette brochure donne des renseignements aux investisseurs sur le processus de dépôt d’une plainte auprès de l’OCRCVM et auprès d’une société réglementée par l’OCRCVM, et décrit les différents recours qui leur sont offerts pour obtenir réparation. On y décrit notamment les services de règlement de différents qui sont mis à la disposition des clients, dont le programme d’arbitrage de l’OCRCVM et l’Ombudsman des services bancaires et d’investissement.
Aux termes de la Règle 37, les courtiers membres doivent remettre un exemplaire de cette brochure à tous leurs nouveaux clients ainsi qu’aux clients qui ont déposé une plainte écrite.
Quelle différence l’OCRCVM peut faire pour vous, investisseur
Cette brochure a été conçue à l’intention des sociétés réglementées par l’OCRCVM et des personnes inscrites afin d’informer les investisseurs sur le mandat et les responsabilités réglementaires de l’OCRCVM et, plus particulièrement, sur son rôle de protection des investisseurs.
Cette brochure contient de l’information utile, en langage clair, sur l’inscription, les compétences et les exigences de formation continue des personnes inscrites, et décrit les exigences de l’OCRCVM en matière de conduite des affaires et de suffisance du capital. Elle fournit également de l’information sur le Fonds canadien de protection des épargnants (FCPE).
Autres brochures
Pour commander des brochures du FCPE, veuillez utiliser le
bon de commande qui se trouve sur le site Web du FCPE.
Les organismes de réglementation des valeurs mobilières canadiens ont rendu obligatoire la remise du Document d’information sur les obligations à coupons détachés à tous les clients qui souhaitent effectuer une opération sur une obligation à coupons détachés.
Vous pouvez commander des exemplaires de ce document d’information à l’adresse
www.ordernet.ca. Cliquez
ici pour connaître la marche à suivre détaillée pour commander un document par OrderNet.
Les versions PDF de la brochure, en français et en anglais sont offertes gratuitement. Veuillez envoyer votre demande par courriel à l’adresse
[email protected].
Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du
Document d’information sur les obligations à coupons détachés, veuillez consulter le
Bulletin no 3179.