Le nouvel OAR annonce la création du comité consultatif des investisseurs

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Personne(s)-ressource(s) :

Sean Hamilton
Nouvel organisme d’autoréglementation du Canada
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Toronto – 17 janvier 2023 – Le Nouvel organisme d’autoréglementation du Canada (nouvel OAR) a annoncé aujourd’hui la création du comité consultatif des investisseurs (CCI), qui a pour mandat de conseiller le nouvel OAR sur les questions d’ordre réglementaire ou d’intérêt public.

Voici les membres du CCI du nouvel OAR :

  • Dorothy Sanford, présidente
  • Moshe A. Milevsky, vice-président
  • Kerry Baisley
  • Heidi Conrad
  • James Emmerton
  • Cristie Ford
  • François Lavallée
  • Andrew Nicholson
  • Enoch Omololu

En octobre 2022, un appel de candidatures a été lancé par les organismes qui ont précédé le nouvel OAR, à savoir l’ACFM et l’OCRCVM. Les membres indépendants du comité consultatif du nouvel OAR (qui siègent également au conseil d’administration du nouvel OAR) ont nommé les membres du CCI en décembre 2022. Afin d’assurer une représentation large et diversifiée, le processus de sélection des membres du CCI tenait compte des antécédents, de l’expérience, de l’expertise et de la représentation géographique des candidats.

« Nous sommes heureux de voir que le comité consultatif des investisseurs est composé de personnes aussi chevronnées et compétentes, » a déclaré Andrew Kriegler, président et chef de la direction du nouvel OAR. « Nous nous appuierons sur leurs commentaires et leurs conseils inestimables pour remplir notre mandat de protection des investisseurs. »

Les membres du CCI ont été nommés pour un mandat d’au moins deux ans. Ils se réuniront régulièrement pour conseiller le nouvel OAR sur l’élaboration de politiques réglementaires, les priorités annuelles, les plans stratégiques et d’autres initiatives réglementaires visant à protéger les intérêts des investisseurs et à favoriser la confiance de ceux-ci à l’égard des marchés financiers.

« Nous avons hâte de travailler avec le comité consultatif des investisseurs pour veiller à ce que nos décisions soient fondées sur les intérêts des investisseurs, » a déclaré Karen McGuinness, première vice-présidente et directrice responsable du Bureau des investisseurs du nouvel OAR.

Cliquez sur les liens pour en savoir plus sur le CCI et lire les notes biographiques des membres qui le composent.

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Le Nouvel organisme d’autoréglementation du Canada (nouvel OAR) est l’organisme d’autoréglementation pancanadien qui surveille l’ensemble des courtiers en placement et des courtiers en épargne collective et toutes les opérations effectuées sur les marchés des titres de capitaux propres et des titres de créance au Canada. Le nouvel OAR exerce les fonctions réglementaires qu’exerçaient l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières et l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels et est déterminé à protéger les investisseurs, à assurer une réglementation efficace et uniforme et à renforcer la confiance des Canadiens dans la réglementation financière et les personnes qui s’occupent de leurs placements. Pour en savoir plus, consultez le site https://www.nouvelorganismedautoreglementationducanada.ca/.

L’ACFM et l’OCRCVM ont fusionné

Le 1er janvier 2023, l’ACFM et l’OCRCVM ont fusionné afin de former le Nouvel organisme d’autoréglementation du Canada (nouvel OAR).

Le nouvel OAR assume les responsabilités de réglementation de l’ACFM et de l’OCRCVM.

Nous avons mis en œuvre un site Web provisoire contenant des mises à jour et des renseignements sur le nouvel OAR, y compris de l’information sur les éléments suivants :

  • Haute direction;
  • Gouvernance;
  • Règles du nouvel OAR;
  • Demande d’adhésion;
  • Bureau des investisseurs et comité consultatif des investisseurs;
  • Information à l’intention des courtiers au Québec qui sont de nouveaux membres du nouvel OAR;
  • Plaintes;
  • Carrières.

Les procédures disciplinaires, la liste des membres, les ressources en matière de formation des investisseurs, la formation continue et tous les autres renseignements qui ne sont pas indiqués ci-dessus se trouvent toujours sur www.mfda.ca et sur www.ocrcvm.ca.