Alerte aux investisseurs :
Le Nouvel organisme d’autoréglementation du Canada (nouvel OAR) met en garde les investisseurs canadiens contre Sohocapitalgroup.
Pour en savoir plus
Lisez les plus récents communiqués sur les initiatives que l’OCRCVM met en place pour protéger les investisseurs et favoriser des marchés financiers sains au Canada.
Pour consulter les avis et communiqués liés aux affaires disciplinaires, veuillez aller à la page Communiqués liés aux affaires disciplinaires.
Communiqué de presse
Le 14 avril 2011
L’OCRCVM publie un plan stratégique actualisé Type d’avis : Communiqués
Sous-type : Généralités
Le 1 avril 2011
Les autorités en valeurs mobilières du Canada publient leur rapport d’inspection de l’OCRCVM Type d’avis : Communiqués
Sous-type : Généralités
Le 29 mars 2011
Les ACVM, l’OCRCVM et l’ACFM lancent une version augmentée de la liste des personnes physiques sanctionnées Type d’avis : Communiqués
Sous-type : Généralités
Le 14 janvier 2011
L’OCRCVM annonce des changements au programme d’arbitrage Type d’avis : Communiqués
Sous-type : Généralités
Le 29 septembre 2010
Fiche d’information de l’OCRCVM : Plateforme d’enrichissement des technologies de surveillance STEP Type d’avis : Communiqués
Sous-type : Généralités
L’ACFM et l’OCRCVM ont fusionné
Le 1er janvier 2023, l’ACFM et l’OCRCVM ont fusionné afin de former le Nouvel organisme d’autoréglementation du Canada (nouvel OAR).
Le nouvel OAR assume les responsabilités de réglementation de l’ACFM et de l’OCRCVM.
Nous avons mis en œuvre un site Web provisoire contenant des mises à jour et des renseignements sur le nouvel OAR, y compris de l’information sur les éléments suivants :
- Haute direction;
- Gouvernance;
- Règles du nouvel OAR;
- Demande d’adhésion;
- Bureau des investisseurs et comité consultatif des investisseurs;
- Information à l’intention des courtiers au Québec qui sont de nouveaux membres du nouvel OAR;
- Plaintes;
- Carrières.
Les procédures disciplinaires, la liste des membres, les ressources en matière de formation des investisseurs, la formation continue et tous les autres renseignements qui ne sont pas indiqués ci-dessus se trouvent toujours sur www.mfda.ca et sur www.ocrcvm.ca.