5901. Introduction

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    1. Les marges obligatoires qui s’appliquent généralement dans le cas de conventions de prêt à vue, de prêt d’espèces et de titres, de mise en pension et de prise en pension de titres conclues entre le courtier membre et une contrepartie cliente sont prévues au Formulaire 1. La Règle 5900 décrit les marges obligatoires particulières qui s’appliquent aux conventions de prêt, de mise en pension et de prise en pension de titres lorsque, entre autres conditions, le montant de la rémunération, des écarts de prix, des frais, des commissions ou d’autres frais de financement à payer dans le cadre de la convention est calculé selon un taux fixe.

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