5784. Confirmation, livraison et exercice

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    1. Le courtier membre doit confirmer chaque opération sur options de gré à gré par écrit, soit par la poste, soit par livraison en mains propres, à la date de l’opération.

    2. Le paiement, le règlement, l’exercice et la livraison des options de gré à gré doivent être effectués conformément aux modalités de leur contrat.

    5785. à 5789. – Réservés.

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