5776. Utilisation facultative de la méthode Standard Portfolio Analysis

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    1. Dans le cas d’un compte de portefeuille du courtier membre constitué exclusivement de positions sur dérivés inscrits à la cote de la Bourse de Montréal, il est possible de calculer la marge requise au moyen de la méthode Standard Portfolio Analysis en utilisant l’intervalle de marge calculé et les hypothèses utilisées par la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés.

      Si le courtier membre choisit la méthode Standard Portfolio Analysis, les marges obligatoires calculées selon cette méthode remplacent celles prévues dans les présentes Règles.

      L’OCRCVM peut restreindre l’application du présent article, s’il juge que l’utilisation de la méthode Standard Portfolio Analysis n’est plus indiquée pour le calcul des marges obligatoires que le courtier membre doit constituer.

    5777. à 5779. – Réservés.

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