5701. Introduction

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    1. La Règle 5700 porte sur le traitement des marges dans le cas de positions sur dérivés qui comportent des stratégies de compensation à risque réduit. Les marges obligatoires dans le cas de ces stratégies sont généralement inférieures à celles qui auraient été constituées pour chaque position distincte. Dans certains cas, les stratégies de compensation donnant lieu à une marge réduite peuvent être suivies autant pour le portefeuille du courtier membre que pour les comptes de clients. Dans d’autres cas, ces stratégies ne sont réservées qu’au portefeuille du courtier membre. Les dérivés examinés dans la présente Règle comprennent les options négociables en bourse, dont les sous-jacents sont :

      • des titres de capitaux propres,
      • des indices,
      • des parts indicielles,
      • des titres de créance,
      • des devises,
    2. et les options de gré à gré, les contrats à terme standardisés et les options sur contrats à terme.

    3. Les sujets traités dans la présente Règle sont présentés dans l’ordre suivant :

      1. obligations générales et tableaux de référence récapitulatifs [articles 5710 à 5715];

      2. options négociables en bourse

        1. positions sur options non couvertes [articles 5720 et 5721],

        2. positions sur options couvertes [article 5725],

        3. écarts (ou opérations mixtes) sur options et combinaisons [articles 5730 à 5740],

        4. combinaisons et conversions de titres et d’options [articles 5750 à 5755],

        5. combinaisons et conversions d’options et de contrats à terme standardisés [articles 5760 à 5765],

        6. combinaisons de paniers, de parts indicielles et de contrats à terme standardisés [articles 5770 à 5772],

        7. compensations entre indices et utilisation facultative de la méthode Standard Portfolio Analysis [articles 5775 et 5776];

      3. options de gré à gré [article 5780];

      4. contrats à terme standardisés et options sur contrats à terme [article 5790].

    5702. à 5709. – Réservés.

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