4750. Introduction

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    1. La Partie B de la présente Règle décrit les normes générales visant la négociation et la livraison qui s’appliquent à toutes les opérations. D’autres obligations qui s’appliquent aux opérations qui ne sont ni compensées ni réglées par l’intermédiaire d’une chambre de compensation sont présentées à la Partie A de la Règle 4800.

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