4427. Règles pour le dénombrement des titres

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    1. Outre le dénombrement effectué au cours de l’audit externe annuel, le courtier membre doit faire, au moins une fois par an, le dénombrement :

      1. des titres détenus en dépôt fiduciaire;

      2. des titres détenus en garde.

    2. Au moins une fois par mois, le courtier membre doit faire le dénombrement des titres détenus dans des coffres d’usage courant.

    3. Il est interdit aux employés chargés de la manutention des titres d’effectuer leur dénombrement.

    4. Les procédures de dénombrement doivent prévoir le dénombrement des titres physiquement détenus dans un coffre et la vérification simultanée de toutes les positions connexes, comme les positions en transit ou en voie de transfert.

    5. Pendant le dénombrement des titres, tant leur description que leur quantité doivent être comparées avec les registres du courtier membre. Tout écart doit faire l’objet d’une enquête et être corrigé rapidement. Les positions qui ne sont pas rapprochées dans un délai raisonnable doivent être signalées au Membre de la haute direction qualifié dans les plus brefs délais.

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