4242. Vérification et ajustement indépendants des prix

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    1. Le courtier membre doit vérifier les prix de ses titres à la fin de chaque mois en les comparant aux prix établis par des sources indépendantes (tierces) d’établissement de prix.

    2. Le processus de vérification doit permettre la détection et la quantification de tous les écarts de prix (et faire la distinction entre les écarts ayant fait l’objet d’un ajustement et ceux ne l’ayant pas fait).

    3. Un Membre de la haute direction qualifié doit faire ce qui suit :

      1. chaque mois, approuver la résolution de tous les écarts importants;

      2. chaque année, examiner les sources d’établissement de prix utilisées et vérifier si elles sont toujours pertinentes. Lorsque leur pertinence est mise en doute, les sources d’établissement de prix utilisées doivent être remplacées.

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