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Le courtier membre doit :
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remettre au client le document d’information sur les contrats à terme standardisés ou un autre document similaire courant, approuvé par l’OCRCVM, avant d’accepter un compte d’opérations sur contrats à terme standardisés ou sur options sur contrats à terme;
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obtenir du client un accusé de réception du document d’information sur les contrats à terme standardisés ou du document similaire décrit à l’alinéa 3260(1)(i);
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remettre au client de contrats à terme standardisés ou d’options sur contrats à terme toute modification apportée au document d’information sur les contrats à terme standardisés ou au document similaire, dûment approuvée par l’OCRCVM;
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consigner les coordonnées de tous les clients auxquels il a remis un document d’information sur les contrats à terme standardisés ou un document similaire, y compris toute modification et la date à laquelle il a remis ces documents.
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3261. à 3269. – Réservés.
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