3240. Règles applicables aux comptes sans conseils

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    1. Pour l’application de la présente Règle, le courtier membre qui ouvre un compte sans conseils pour un client de détail doit satisfaire aux exigences applicables prévues aux Parties A, B, D, E et F de la présente Règle.
    2. Pour l’application de la présente Règle, le courtier membre qui ouvre un compte sans conseils pour un client institutionnel doit :
      1. satisfaire aux exigences applicables prévues aux Parties A, B, D, E et F de la présente Règle, sauf les articles 3216 à 3219;
      2. s’assurer que les dossiers de comptes auxiliaires d’un client institutionnel renvoient aux documents figurant dans le compte principal auxquels ils sont associés.

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