3221. Pouvoir de négociation discrétionnaire interdit

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    1. Pour l’application de la présente Règle, le courtier membre doit veiller à ce que les personnes physiques exerçant des activités de courtier en son nom n’exercent pas un pouvoir de négociation discrétionnaire, notamment à l’égard du prix ou du moment auquel les ordres sont exécutés, sauf si un tel pouvoir discrétionnaire est exercé pour un compte carte blanche ou un compte géré conformément aux dispositions prévues à la partie G de la présente Règle.

    2. Le paragraphe 3221(1) ne s’applique pas au pouvoir discrétionnaire à l’égard du prix ou du moment qui est exercé dans le but de satisfaire à l’obligation de meilleure exécution imposée au courtier membre concernant l’ordre d’un client portant sur un montant précis ou un titre précis.

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