3217. Document d’information sur le risque associé à l’effet de levier

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    1. À l’ouverture d’un compte pour client de détail, avant de faire au client de détail une première recommandation d’achat de titres au moyen de fonds empruntés ou dès qu’il apprend que le client a l’intention d’acheter des titres au moyen de fonds empruntés, le courtier membre doit :

      1. remettre au client de détail un exemplaire du document d’information sur le risque associé à l’effet de levier;

      2. obtenir du client de détail un accusé de réception du document d’information mentionné à l’alinéa 3217(1)(i).

    2. Le courtier membre n’est pas tenu de se conformer au paragraphe 3217(1) s’il a remis au client de détail un document d’information sur le risque associé à l’effet de levier conformément au paragraphe 3217(1) dans les six derniers mois;

    3. Le libellé du document d’information sur le risque associé à l’effet de levier doit reproduire, pour l’essentiel, le texte suivant :

      1. « Quiconque utilise des fonds empruntés pour financer l’acquisition de titres court un risque plus grand que s’il réglait l’acquisition au moyen de ses propres fonds. Quiconque emprunte des fonds pour acquérir des titres s’oblige à rembourser l’emprunt selon les modalités de celui‑ci, intérêts compris, même si la valeur des titres acquis diminue. »

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