3202. Connaissance du client

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    1. Le courtier membre doit prendre des mesures raisonnables  pour se renseigner sur les faits essentiels concernant chaque ordre, compte ou client qu’il accepte et demeurer au courant de ces faits essentiels et pour :

      1. établir l’identité d’un client et, en cas de doute, mener une enquête diligente sur la réputation de ce dernier;

      2. déterminer si le client est un initié d’un émetteur assujetti ou de tout autre émetteur dont les titres sont négociés sur un marché;

      3. disposer de renseignements suffisants sur tous les éléments suivants pour être en mesure de s’acquitter de ses obligations en vertu de la Règle 3400 :

        1. les renseignements suivants sur le client :

          1. sa situation personnelle, 

          2. sa situation financière, 

          3. ses besoins et ses objectifs de placement,

          4. ses connaissances en matière de placement,

          5. son profil de risque,

          6. son horizon temporel de placement

      4. établir la solvabilité du client, si le courtier membre lui consent un crédit en vue de l’acquisition de titres.
    2. Le courtier membre doit remplir une demande d’ouverture de compte pour chaque nouveau client conformément aux dispositions prévues par la présente Règle.

    3. Dans un délai raisonnable suivant la réception de l’information recueillie conformément au paragraphe 3202(1), le courtier membre doit prendre des mesures raisonnables pour obtenir du client la confirmation de son exactitude

    4. Au moment de prendre les mesures visées au paragraphe 3202(1), le courtier membre doit prendre des mesures raisonnables lui permettant d’obtenir du client le nom et les coordonnées d’une personne de confiance et son consentement écrit à communiquer avec elle pour obtenir une confirmation ou des renseignements à l’égard des éléments suivants :

      1. les préoccupations du courtier membre entourant une possible exploitation financière du client;

      2. les préoccupations du courtier membre entourant les facultés mentales du client qui lui permettent de prendre des décisions concernant des questions financières;

      3. le nom et les coordonnées d’un représentant légal du client, le cas échéant;

      4. les coordonnées du client. 

    5. Le paragraphe 3202(4) ne s’applique pas au courtier membre à l’égard du client qui n’est pas une personne physique.

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