3128. Conformité avec la règle sur la protection des ordres

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    1. Malgré toute directive ou tout consentement du client, la meilleure exécution d’un ordre client visant des titres cotés en bourse est assujettie aux dispositions sur la protection des ordres prévues à la Partie 6 des règles de négociation de la part :

      1. soit du marché sur lequel l’ordre est saisi;

      2. soit du courtier membre qui a désigné l’ordre comme un ordre à traitement imposé conformément au paragraphe 6.2 des Règles universelles d’intégrité du marché.

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