2115. Titres du courtier membre dans les comptes de clients

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    1. Le courtier membre peut accepter ses propres titres ou ceux de sa société de portefeuille en tant que sûreté pour un compte sur marge, sous réserve des exigences de l’OCRCVM, notamment celles prévues au Tableau 9 du Formulaire 1.
    2. Il est interdit au courtier membre de permettre que ses titres ou ceux de sa société de portefeuille soient détenus dans un compte carte blanche.

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