Le programme des coupe-circuits pour titre individuel est un outil servant à atténuer la volatilité des marchés. Conjugué à d’autres initiatives complémentaires de l’OCRCVM, l’élargissement de la portée des coupe‑circuits pour titre individuel aide à maintenir des marchés équitables et ordonnés et favorise la confiance des investisseurs.

Depuis le 2 février 2015, les coupe-circuits pour titre individuel s’appliquent aux titres suivants :

• Titres qui font partie de l’indice composé S&P/TSX
• Titres d’un fonds dispensé négocié en bourse dont les actifs se composent principalement de titres cotés
• Titres considérés comme « négociés activement »

Aux fins des coupe-circuits pour titre individuel, un titre coté est considéré comme « négocié activement » :

• s’il est négocié en moyenne (moyenne pondérée) au moins 500 fois par jour de bourse; et
• si la valeur moyenne pondérée des opérations sur ce titre a été d’au moins 1 200 000 $ par jour de bourse;

sur un ou plusieurs marchés figurant dans un affichage consolidé du marché au cours de la période de trois mois civils terminée immédiatement avant la détermination.

Les données des cinq premiers jours de bourse (titres nouvellement cotés) sont exclues du calcul de la moyenne pondérée du nombre et de la valeur des opérations mentionné ci-dessus.

Une liste distincte des titres auxquels les coupe-circuits pour titre individuel s’appliquent sera préparée pour chaque jour de bourse. Les fichiers ci‑dessous, de format CSV (comma separated value), s’importent dans la plupart des logiciels tableurs ou de gestion de bases de données. Si la largeur d’une colonne est « ###### », il se peut qu’il soit nécessaire de l’augmenter pour un affichage intégral des données.