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Personne(s)-ressource(s) :
La présente note d’orientation s’inspire de notes d’orientation antérieures concernant le déclenchement d’un coupe-circuit pour titre individuel1 et le fonctionnement des seuils appliqués par le marché.2
La présente note d’orientation :
Tous les autres aspects des notes d’orientation antérieures concernant les coupe-circuits pour titre individuel et les seuils appliq ués par le marché restent les mêmes.
Jusqu’à ce qu’ils soient modifiés par la publication d’orientations complémentaires, les coupe‑circuits pour titre individuel :
Les seuils de déclenchement des coupe-circuits pour titre individuel pour les FNB à effet de levier admissibles sont calculés en multipliant les seuils de déclenchement prévus pour les titres admissibles autres que les FNB à effet de levier par le ratio de levier du FNB à effet de levier. Par exemple, dans le cas d’un FNB à effet de levier admissible ayant un ratio de levier de 2:1, les seuils de déclenchement sont fixés à deux fois les seuils habituels prévus pour les titres admissibles qui ne sont pas des FNB à effet de levier. Pour les FNB à effet de levier ayant un ratio de 2:1, un coupe-circuit pour titre individuel sera déclenché :
Type de titre admissible |
Seuil de déclenchement |
Seuil de déclenchement entre 9 h 30 et 9 h 50 ou pendant la période de 30 minutes qui suit une interruption réglementaire |
Titre admissible autre qu’un FNB à effet de levier admissible |
Variation du cours d’au moins 10 % et 20 échelons de cotation |
Variation du cours d’au moins 20 % et 40 échelons de cotation |
FNB à effet de levier admissible ayant un ratio de levier de 2:1 |
Variation du cours d’au moins 20 % et 40 échelons de cotation |
Variation du cours d’au moins 40 % et 80 échelons de cotation |
Jusqu’à ce qu’ils soient modifiés par la publication d’orientations complémentaires, les seuils appliqués par le marché :
Les seuils appliqués visent à empêcher généralement l’exécution d’un ordre qui aurait par ailleurs déclenché un coupe-circuit pour titre individuel. Par conséquent, afin de tenir compte de la modification du seuil de déclenchement des coupe-circuits pour titre individuel prévu pour les FNB à effet de levier, nous ajoutons un nouveau seuil appliqué par le marché propre aux FNB à effet de levier.
Les paramètres de cours fixés relativement aux seuils appliqués par le marché sont les suivants :
Catégorie de titre | Catégorie de cours | Seuil |
Titres non assujettis aux coupe-circuits pour titre individuel | 0,00 > – < 0,50 | 300 % |
0,50 ≥ – < 1,00 | 50 % | |
1,00 ≥ – < 5,00 | 30 % | |
5,00 ≥ – < 10,00 | 20 % | |
10,00 ≥ – < 30,00 | 15 % | |
≥30,00 | 10 % | |
Titres de créance négociés en bourse | Toutes les catégories de cours | 20 % |
Fonds négociés en bourse (autres que les fonds négociés en bourse à effet de levier) | Toutes les catégories de cours | 10 % |
Fonds négociés en bourse à effet de levier | Toutes les catégories de cours | multiple du levier multiplié par 10 % 7 |
Titres assujettis aux coupe-circuits pour titre individuel8 (à l’exception des fonds négociés en bourse) | Toutes les catégories de cours | 10 % |
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