Nouvelles webémissions : Aperçu des séries de règles en langage simple de l’OCRCVM

21-0222
Type d’avis : Avis relatif à la formation
Destinataires à l’interne :
Financement des sociétés
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Personne(s)-ressource(s) :

Dianne Weatherby
Chef des événements et des services de formation des membres
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Courriel :

Il y a plusieurs années, l’OCRCVM a entrepris un projet visant à reformuler, à remettre en forme, à rationaliser et à restructurer les Règles des courtiers membres en langage simple. Le projet de réécriture des règles en langage simple visait à :

  • rendre les Règles des courtiers membres plus compréhensibles en énonçant clairement l’objectif de chaque règle ou ensemble de règles et en les réécrivant en langage simple;
  • centrer nos règles sur les exigences principales en traitant leurs dispositions accessoires dans des notes d’orientation et en supprimant les dispositions désuètes, redondantes et inutiles;
  • permettre de trouver plus facilement une règle particulière en restructurant, en remaniant et en renumérotant nos règles et en recourant à des index récapitulatifs contenant des liens vers les dispositions particulières.

Les Règles de l’OCRCVM entreront en vigueur le 31 décembre 2021.

L’équipe de la Politique de réglementation des membres de l’OCRCVM présentera six webémissions et donnera un aperçu de chaque série des Règles de l’OCRCVM.

Inscrivez-vous à la webémission sur la série 1000 avec Richard Corner, vice-président et conseiller principal à la politique de réglementation des membres.

Inscrivez-vous à la webémission sur la série 2000 avec Erica Young, conseillère aux politiques.

Inscrivez-vous à la webémission sur la série 3000 avec Madeleine A. Cooper, conseillère aux politiques.

Inscrivez-vous à la webémission sur la série 4000 avec Richard Corner, vice-président et conseiller principal à la politique de réglementation des membres.

Inscrivez-vous à la webémission sur la série 5000 avec Catherine Drennan, chef principale de l’information financière.

Inscrivez-vous à la webémission sur les séries 7000, 8000 et 9000 avec Phil Devault, directeur de la politique de réglementation des membres et Vinesh Umanee, conseiller aux politiques.

Ces webémissions seront accessibles à compter du mardi 30 novembre 2021, à 7 h (HE), puis en tout temps après cette date.

La participation à chaque webémission donne droit à des crédits de cours sur la conformité dans le cadre du programme de formation continue.

Accédez à la liste complète des webémissions de l’OCRCVM reconnues aux fins de la formation continue.