La webémission présente une étude sur les transactions échouées réalisée afin d’examiner les défauts de règlement des transactions exécutées sur les marchés canadiens des titres de capitaux propres.

Services de réglementation du marché inc. (SRM) a publié une première étude sur les transactions échouées en 2007. Cette étude était fondée sur un échantillon de transactions échouées fourni par un groupe de courtiers. Depuis, nous avons considérablement amélioré notre capacité d’effectuer des analyses de données à grande échelle. Nous pensions qu’il était temps d’actualiser notre examen afin de nous assurer que nos connaissances sont à jour et que notre cadre de réglementation et de conformité demeure efficace. Notre objectif était de faire des observations générales et d’actualiser notre compréhension de la question importante des transactions échouées. Dans le cadre de l’étude, nous avons utilisé des données sur les règlements fournies par Services de dépôt et de compensation CDS inc. et nos données internes. Dans la webémission, nous traitons des sujets suivants :

• la fréquence des défauts de règlement;
• les délais de règlement des transactions;
• la relation entre le défaut de règlement et les ventes et positions à découvert;
• les courtiers présentant des valeurs aberrantes;
• les titres présentant des valeurs aberrantes.

Les membres du panel sont les suivants :

• Kevin McCoy, premier vice-président intérimaire aux activités de la réglementation du marché
• Jamil Abou Saleh, vice-président à l’analytique

La webémission pourra être visionnée à compter du 16 mars 2023.

Cette webémission donne droit à des crédits équivalant à 0,25 heure de cours sur la conformité dans le cadre du programme de formation continue.

Cette webémission ne donne pas droit à des crédits dans le cadre du programme de formation continue des courtiers en épargne collective.

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