Personne(s)-ressource(s)
La webémission présente les constatations courantes que relèvent les équipes de la Conformité des finances et des opérations (CFO), de la Conformité de la conduite de la négociation (CCN) et de la Conformité de la conduite des affaires (CCA) lors des inspections de la Division des courtiers en placement du Nouvel organisme d’autoréglementation (nouvel OAR).
Les sujets traités comprennent les contrôles internes, les livres et dossiers, les marges obligatoires, la cybersécurité, les rapprochements, la désignation des ordres, l’établissement de cours factices, la déclaration des opérations sur titres de créance, la vente à découvert et la déclaration des positions à découvert, les conflits d’intérêts, la surveillance des comptes de détail, les activités externes et la limitation de responsabilité.
Les membres du panel sont les suivants :
- Marie-Lyne Côté, directrice de la réglementation des membres
- Lionel Miranda, inspecteur principal de la conformité de la conduite des affaires
- Lise St-Onge, chef de la conformité de la conduite de la négociation
- Isabelle Tassé, chef de la conformité des finances et des opérations
La webémission pourra être visionnée à compter du 29 mars 2023.
Cette webémission donne droit à des crédits équivalant à 0,75 heure de cours sur la conformité dans le cadre du programme de formation continue.
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Remarque : Les participants au programme de formation continue de la Division des courtiers en épargne collective peuvent regarder des webémissions de l’OCRCVM reconnues aux fins de formation continue et indiquer qu’ils y ont participé dans le système de suivi et de rapport de la FC (SSRFC) de l’ACFM. Veuillez consulter le catalogue des cours dans le SSRFC pour confirmer votre admissibilité.