L’OCRCVM et Nasdaq dévoilent une technologie de surveillance ultramoderne qui améliorera la surveillance des marchés financiers au Canada

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Andrea Zviedris
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L’organisme de réglementation national disposera de nouveaux outils pour mieux protéger les investisseurs

Le 9 mai 2019 (Toronto, Ontario et New York, New York) – L’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et Nasdaq (Nasdaq : NDAQ) ont lancé aujourd’hui le système amélioré de surveillance des marchés de l’OCRCVM basé sur SMARTS – une technologie de pointe élaborée par Nasdaq qui améliore considérablement la façon dont l’OCRCVM surveille les marchés financiers au Canada et protège les investisseurs contre les éventuels abus sur les marchés.

Face à la métamorphose du secteur, l’OCRCVM doit s’adapter et suivre un rythme d’innovation technologique de plus en plus rapide en exerçant une surveillance des marchés efficace, à la minute près. Par conséquent, dans son plan stratégique, l’OCRCVM s’est engagé à améliorer son système de surveillance en place et, à la suite d’un processus de sélection rigoureux, a désigné Nasdaq comme son fournisseur privilégié. Le lancement d’aujourd’hui représente l’aboutissement des efforts déployés par les deux organismes pour développer et mettre à l’essai un système de calibre mondial.

« Grâce à la technologie SMARTS ultramoderne de Nasdaq, qui permet de surveiller en temps réel les opérations effectuées sur les différentes catégories d’actifs et sur les produits liés, l’OCRCVM se situe à l’avant-plan de la surveillance des marchés au Canada, déclare Victoria Pinnington, première vice-présidente à la réglementation des marchés de l’OCRCVM. Nous préparons l’avenir en adoptant un système qui est conçu pour améliorer la surveillance des opérations sur les marchés des titres de créance et des titres de capitaux propres et qui misera sur une utilisation plus analytique et plus prédictive de l’intelligence artificielle. »

La technologie SMARTS permet à l’OCRCVM de mieux détecter les éventuels abus sur les marchés et d’y réagir, ce qui devrait accroître la confiance de tous les participants au marché dans l’équité et l’intégrité des marchés financiers canadiens et dans le fait que les investisseurs sont protégés. L’OCRCVM gère et maintient directement le système, qui suit chaque jour jusqu’à un milliard d’opérations en temps réel et favorise la surveillance et les enquêtes visant les différentes catégories d’actifs. L’équipe de la surveillance des marchés de l’OCRCVM pourra détecter plus rapidement les anomalies dans les opérations effectuées sur des produits liés et entre les différents courtiers, ainsi que repérer les nouvelles tendances du marché et intervenir de façon efficace.

Par exemple, de nouveaux outils de visualisation extraient les données de diverses sources et les intègrent sous forme d’aperçu, ce qui donne à l’OCRCVM une image claire et instantanée des activités et lui permet de les évaluer rapidement.

« L’OCRCVM s’efforce sans relâche de demeurer à l’avant-plan de la surveillance réglementaire des marchés et de l’innovation en la matière à l’échelle mondiale, affirme Lars Ottersgård, vice-président directeur et chef de la technologie de marché de Nasdaq. Dans le cadre de nos relations à long terme, nous avons fièrement collaboré avec l’OCRCVM pour l’aider à atteindre ses objectifs, soit assurer l’équité, la transparence et la sécurité de l’écosystème des marchés financiers pour le Canada, les participants au marché et les investisseurs. »

Nasdaq fournit sa technologie de surveillance à plus de 50 marchés, 18 organismes de réglementation et plus de 170 participants au marché, y compris plusieurs investisseurs institutionnels, dans 65 pays.

En vertu des ordonnances de reconnaissance délivrées par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et d’ententes conclues avec les marchés, l’OCRCVM est l’unique responsable de la surveillance de toutes les opérations effectuées sur les marchés des titres de capitaux propres et des titres de créance au Canada. Il veille à ce que ces opérations soient réalisées conformément aux Règles universelles d’intégrité du marché et aux autres règles de l’OCRCVM. L’OCRCVM surveille les opérations effectuées sur les cinq marchés boursiers et les huit systèmes de négociation parallèles du Canada, ainsi que toutes les opérations sur titres de créance effectuées par ses membres. En cas d’activité potentiellement manipulatrice ou abusive, l’OCRCVM transmet le dossier à son Service de la mise en application ou, lorsque l’activité soupçonnée ne relève pas de sa responsabilité, il collabore avec les ACVM dans le cadre d’une enquête plus poussée. Les ACVM mettent à profit l’expertise de l’OCRCVM et les données recueillies par celui-ci dans le cadre de leurs enquêtes et de leurs poursuites.

Identifiants des clients

Le mois dernier, l’OCRCVM a également annoncé qu’il avait reçu l’approbation nécessaire pour exiger l’indication de l’identifiant du client pour chaque ordre sur titres cotés en bourse acheminé à un marché et chaque opération sur titres de créance à déclarer – ce qui accroîtra la transparence et la reddition de comptes sur les marchés financiers au Canada. Cette exigence sera mise en œuvre sur une période de 6 à 24 mois.

L’identifiant du client est déjà exigé dans d’autres territoires, notamment en Europe, où il a amélioré les capacités de gestion du risque, de surveillance et d’enquête.

Pour en savoir plus sur la technologie SMARTS, veuillez consulter notre document d’information à l’intention des médias. Pour en savoir plus sur le rôle de surveillance des marchés de l’OCRCVM, regardez notre vidéo.

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Au sujet de l’OCRCVM

L’OCRCVM est l’organisme d’autoréglementation national qui surveille l’ensemble des courtiers en placement et l’ensemble des opérations que ceux-ci effectuent sur les marchés de titres de capitaux propres et les marchés de titres de créance au Canada. L’OCRCVM établit des normes élevées en matière de réglementation et de commerce des valeurs mobilières, assure la protection des investisseurs et renforce l’intégrité des marchés tout en favorisant des marchés financiers sains au Canada. Il s’acquitte de ses responsabilités de réglementation en établissant et en faisant appliquer des règles qui régissent la compétence, les activités et la conduite financière de plus de 170 courtiers en placement canadiens et des quelque 29 000 employés inscrits qui y travaillent, dont la plupart sont communément appelés conseillers en placement. L’OCRCVM établit et fait appliquer également des règles d’intégrité du marché qui régissent les opérations effectuées sur les marchés canadiens des titres de capitaux propres et des titres de créance.

Au sujet de Nasdaq

Nasdaq (Nasdaq : NDAQ) est un important fournisseur mondial de services de négociation, de services de compensation, de technologies de négociation en bourse, de services d’inscription à la cote, d’information et de services destinés aux sociétés ouvertes. Grâce à son portefeuille de solutions diversifié, Nasdaq aide ses clients à planifier, optimiser et exécuter avec confiance leur vision des affaires, au moyen de technologies éprouvées qui améliorent la transparence des marchés financiers mondiaux et permettent de mieux les comprendre. Nasdaq, qui a créé le premier marché boursier électronique du monde, fournit sa technologie à plus de 100 marchés situés dans 50 pays. Plus de 4 000 titres représentant une capitalisation boursière d’environ 14 000 milliards de dollars sont inscrits à sa cote. Pour en savoir plus, visitez le site https://business.nasdaq.com.

Renseignements supplémentaires :

OCRCVM
Andrea Zviedris
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Nasdaq
Ryan Wells
Directeur général des communications d’entreprise
+011447809596390
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