Importante mise à jour concernant les services essentiels au Québec et en Ontario

Type d’avis : Communiqués> Généralités

Personne(s)-ressource(s) :

Sean Hamilton
Directeur des affaires publiques et des services de formation des membres
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Les gouvernements du Québec et de l’Ontario ont annoncé qu’ils exigeaient, à compter de 23 h 59 ce soir, la fermeture de toutes les entreprises non essentielles afin d’aplanir la courbe de propagation de la COVID-19.

En tant qu’organisme de réglementation pancanadien offrant des services essentiels, l’OCRCVM demeure entièrement opérationnel, assumant l’ensemble de ses principales responsabilités réglementaires comme la surveillance en temps réel de toutes les opérations sur titres de capitaux propres au Canada, et ce, afin de veiller au bon fonctionnement et à l’intégrité des marchés.

Les participants aux marchés financiers, y compris les sociétés de placement réglementées par l’OCRCVM, comme l’ont confirmé à ce jour le Québec et l’Ontario, pourront continuer d’exercer leurs activités, qui sont considérées comme des services essentiels. Autrement dit, les sociétés de placement pourront avoir accès à leurs installations au besoin pour offrir des services aux clients de façon continue. Cependant, leur personnel n’est pas tenu de travailler sur place étant donné que le télétravail est vivement encouragé.

L’OCRCVM approuve entièrement la décision des gouvernements de fermer les entreprises non essentielles. Notre souci du bien-être et de la santé de nos employés et des participants aux marchés nous a incités à fermer nos bureaux le 20 mars et à demander à notre personnel de travailler de la maison. Nous pourrons toutefois avoir accès à nos bureaux s’il le faut.

L’OCRCVM a confirmé auprès du gouvernement du Québec que les « services reliés aux marchés financiers » qui font partie de la liste des services essentiels publiée le 24 mars englobent les activités des courtiers en placement membres de l’OCRCVM. Il a aussi été confirmé que les activités des courtiers en placement de l’Ontario sont considérées comme des services essentiels. Les sociétés peuvent donc avoir accès à leurs installations, etc. pour offrir de façon continue des services à leurs clients. Il n’est toutefois pas nécessaire que le personnel travaille sur place. Par exemple, l’OCRCVM continuera d’assumer ses fonctions au moyen du télétravail. Cependant, nous aurons accès à nos bureaux au besoin.