COVID-19 : Bureaux de l’OCRCVM

Type d’avis : Communiqués> Généralités

Personne(s)-ressource(s) :

Sean Hamilton
Directeur des affaires publiques et des services de formation des membres
Téléphone :
Courriel :

La santé et la sécurité de nos employés et de tous les participants aux marchés canadiens sont d’une importance primordiale pour l’OCRCVM. Par conséquent, compte tenu de la situation liée à la COVID-19, tous les bureaux de l’OCRCVM sont maintenant fermés jusqu’à nouvel ordre, nos employés travaillant à distance.

Nous continuons d’assumer l’ensemble de nos responsabilités réglementaires essentielles, notamment celle de surveiller en temps réel toutes les opérations effectuées sur les marchés des titres de capitaux propres du Canada. Nous communiquons fréquemment avec les principales parties intéressées, dont les Autorités canadiennes en valeurs mobilières.

Nous continuons de surveiller les directives des gouvernements et des autorités de la santé publique et, à mesure que la situation évoluera, nous adapterons nos plans et transmettrons d’autres communications au besoin.

Si vous devez communiquer avec quelqu’un de l’OCRCVM, veuillez consulter la page Pour nous joindre de notre site Web. Comme nous pourrions vous répondre avec un certain retard, nous vous remercions d’avance de votre patience et de votre compréhension.

Nous vous souhaitons de rester en santé et mettrons à jour le présent message à mesure que la situation changera.

L’ACFM et l’OCRCVM ont fusionné

Le 1er janvier 2023, l’ACFM et l’OCRCVM ont fusionné afin de former le Nouvel organisme d’autoréglementation du Canada (nouvel OAR).

Le nouvel OAR assume les responsabilités de réglementation de l’ACFM et de l’OCRCVM.

Nous avons mis en œuvre un site Web provisoire contenant des mises à jour et des renseignements sur le nouvel OAR, y compris de l’information sur les éléments suivants :

  • Haute direction;
  • Gouvernance;
  • Règles du nouvel OAR;
  • Demande d’adhésion;
  • Bureau des investisseurs et comité consultatif des investisseurs;
  • Information à l’intention des courtiers au Québec qui sont de nouveaux membres du nouvel OAR;
  • Plaintes;
  • Carrières.

Les procédures disciplinaires, la liste des membres, les ressources en matière de formation des investisseurs, la formation continue et tous les autres renseignements qui ne sont pas indiqués ci-dessus se trouvent toujours sur www.mfda.ca et sur www.ocrcvm.ca.