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Deuxième volet de l’atelier sur les identifiants des clients

Date

Crédits en formation continue

Heures de cours sur la conformité : 1,5

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Les modifications concernant les identifiants des clients pour les opérations sur titres cotés en bourse entreront en vigueur le 26 juillet 2021.

Le premier volet de l’atelier a été conçu pour vous aider à comprendre les questions de conformité et de mise en œuvre liées à ces modifications. Il traite des sujets suivants :

  • les nouvelles exigences concernant les opérations sur titres cotés en bourse;
  • les renseignements à inclure dans les ordres en fonction de divers scénarios à l’aide des outils disponibles sur la page « Identifiants des clients » du site Web de l’OCRCVM, tels que le document « Spécifications du protocole FIX »;
  • les responsabilités du courtier membre duquel provient l’ordre et du courtier membre qui exécute l’ordre;
  • les améliorations apportées au Système réglementaire de correction des désignations.

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Bienvenue sur le site OCRI.ca!

Nous avons une toute nouvelle image! C’est aujourd’hui le premier jour où vous pouvez trouver l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) sur le tout nouveau site OCRI.ca.

L’OCRI exerce les fonctions réglementaires qu’exerçaient l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACFM) et est déterminé à protéger les investisseurs, à assurer une réglementation efficace et uniforme et à renforcer la confiance des Canadiens dans la réglementation financière et les personnes qui s’occupent de leurs placements.

À compter du 1er juin prochain, vous trouverez ce qui suit sur le site OCRI.ca :

  • Tous les bulletins publiés depuis le 1er janvier 2023
  • Les avis d’arrêt et de reprise des opérations
  • La page d’abonnement au service ePublications
  • La Salle de presse, contenant tous nos communiqués ainsi que les anciens rapports annuels et rapports sur la mise en application des deux anciens organismes

Si vous cherchez des bulletins ou des avis qui ont été publiés par l’ACFM ou l’OCRCVM, vous les trouverez sur les anciens sites Web. Le contenu relatif aux affaires disciplinaires restera sur les anciens sites Web pour l’instant.

Nous poursuivrons la migration de sections des sites Web de l’ACFM et de l’OCRCVM. Restez à l’affût des prochaines mises à jour. 

Visitez le site Web de l’Organisme canadien de réglementation des investissements

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