Aperçu des séries de règles en langage simple de l’OCRCVM

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Il y a plusieurs années, l’OCRCVM a entrepris un projet visant à reformuler, à remettre en forme, à rationaliser et à restructurer les Règles des courtiers membres en langage simple. Le projet de réécriture des règles en langage simple visait à :

  • rendre les Règles des courtiers membres plus compréhensibles en énonçant clairement l’objectif de chaque règle ou ensemble de règles et en les réécrivant en langage simple;
  • centrer nos règles sur les exigences principales en traitant leurs dispositions accessoires dans des notes d’orientation et en supprimant les dispositions désuètes, redondantes et inutiles;
  • permettre de trouver plus facilement une règle particulière en restructurant, en remaniant et en renumérotant nos règles et en recourant à des index récapitulatifs contenant des liens vers les dispositions particulières.

L’équipe de la Politique de réglementation des membres de l’OCRCVM présentera six webémissions et donnera un aperçu de chaque série des Règles de l’OCRCVM.

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