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Ressources – Membres



L’OCRCVM s’attache à promouvoir une plus grande connaissance et une meilleure compréhension des enjeux, des règles, des défis et des occasions qui se posent aux courtiers en valeurs mobilières et aux marchés en matière de réglementation. Notre objectif est d’utiliser tous les moyens éducatifs disponibles pour aider les sociétés de courtage et les marchés à améliorer continuellement leur rendement au chapitre de l’autoréglementation.

L’OCRCVM offre divers moyens de sensibilisation, dont des webémissions et des événements en direct – tels des « Renseignements utiles à l’intention des négociateurs » et des « Pistes de conformité » – des discussions sur les meilleures pratiques, de la documentation écrite et des consultations proactives et continues. Nous centrons particulièrement nos efforts sur les aspects suivants :

  • l’aide à la mise en œuvre des nouvelles règles qui s’appliquent aux courtiers et aux marchés;

  • des conférences sur des sujets d’actualité pertinents et importants; et

  • des comptes rendus et des discussions sur les principales questions de conformité qui se posent sur le plan de la réglementation.

 

​Plan de continuité d’activité

Les règles de l’OCRCVM stipulent que les courtiers membres doivent avoir un plan de continuité d’activité qui assure aux clients un accès à leurs actifs en cas de grave perturbation des activités.

Renseignez-vous sur le plan de continuité d’activité

 

 

Communication de la qualité de membre

Téléchargez ou faites l’acquisition des documents, y compris le logo indiquant « réglementé par l’OCRCVM », qu’exige la nouvelle Politique concernant la communication de la qualité de membre de l’OCRCVM ayant but d’informer le public sur les courtiers membres qui sont réglementés par l’OCRCVM et de sensibiliser le public aux exigences et aux normes éthiques et professionnelles auxquelles ces derniers doivent se conformer.

Renseignez-vous sur la communication de la qualité de membre

 

 

​Dépliants de l’OCRCVM

Commandez des exemplaires ou téléchargez la version PDF des dépliants de l'OCRCVM : Ouvrir un compte personnel, Dépôt d'une plainte : Guide de l'investisseur, Comment puis-je récupérer mon argent? Guide de l'investisseur et Comment l'OCRCVM protège les investisseurs.

Renseignez-vous sur les dépliants

 

 

Utilisation du logo officiel de l’OCRCVM à des fins promotionnelles

Demandez le logo officiel de l’OCRCVM en format électronique si l’OCRCVM est à l’ordre du jour de votre conférence ou cours donnant droit à des crédits de formation continue.

Renseignez-vous sur le logo de l’OCRCVM

 

 

Cybersécurité

Ressources pour aider les sociétés réglementées par l’OCRCVM à mieux gérer leurs cyberrisques.

Renseignez-vous sur la cybersécurité

 
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