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Formation continue



Les professionnels du secteur des valeurs mobilières travaillent dans un milieu au rythme rapide et où il est important d’avoir toutes les connaissances nécessaires sur les nouveaux produits, la nouvelle réglementation, les questions d’ordre juridique et de conformité, les nouvelles tendances dans le secteur et d’autres faits récents.

Pour aider les personnes inscrites et autorisées à maintenir leurs connaissances à jour, nous avons mis sur pied un programme de formation continue obligatoire pour les courtiers membres. Le programme de formation continue se déroulait auparavant en cycles de trois ans, et toutes les personnes inscrites étaient assujetties au même calendrier. Le premier cycle a commencé le 1er janvier 2000 et s’est terminé le 31 décembre 2002. Depuis le 1er janvier 2018, le programme se déroule en cycles de deux ans.


Programme de formation continue


Voici un aperçu du programme :

  • Le programme de formation continue se déroule en cycles de deux ans.

  • Les personnes qui sont inscrites pour exercer des activités de détail et donner des conseils doivent suivre un cours sur la conformité et un cours de perfectionnement professionnel à chaque cycle de formation continue.

  • Les personnes autorisées dans la plupart des autres catégories (représentants en placement, surveillants, etc.) doivent suivre uniquement un cours sur la conformité.

  • Les personnes inscrites dans plus d’une catégorie de personne autorisée doivent satisfaire aux exigences de la catégorie dont les exigences de formation continue sont les plus rigoureuses. Par exemple, une personne inscrite dans les catégories « Personne désignée responsable » et « Représentant inscrit » doit suivre un cours sur la conformité et un cours de perfectionnement professionnel. Cliquez ici pour en savoir plus sur la formation continue requise par catégorie.

  • Un cours de formation continue peut être un cours intégré unique ou une série de cours, séminaires, programmes ou exposés pertinents qui, ensemble, satisfont aux exigences liées au nombre d’heures et au contenu de formation continue prévues dans les règles applicables de l’OCRCVM.

  • Pour le cours sur la conformité, il faut suivre au moins 10 heures de formation par cycle.

  • Pour le cours de perfectionnement professionnel, il faut suivre au moins 20 heures de formation par cycle.

  • La formation continue requise doit être suivie avant la fin de chaque cycle du programme de formation continue.

 

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Règles et notes d’orientation de l’OCRCVM relatives à la formation continue

Les règles sur la formation continue sont énoncées dans la Règle 2650 des courtiers membres de l’OCRCVM et traitent des sujets suivants :

  • programme de formation continue;

  • formation continue requise;

  • cours sur la conformité;

  • cours de perfectionnement professionnel;

  • administration du programme de formation continue par le courtier membre;

  • participation au programme de formation continue;

  • dispense discrétionnaire;

  • sanctions imposées en cas de formation continue requise non complétée.

Des modifications apportées aux règles sur la formation continue sont entrées en vigueur le 1er janvier 2020 (voir l’Avis de l’OCRCVM 19-0220).

Voici quelques ressources complémentaires que vous pouvez consulter :

 

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Cours accrédités

Les cours de perfectionnement professionnel et les cours sur la conformité peuvent être choisis parmi une variété de cours, y compris ceux offerts par des courtiers membres, CSI, les collèges communautaires, les universités et des organismes disposant d’un programme de formation professionnelle comme l’Association des banquiers canadiens, CPA Canada, l’Institut des fonds d’investissement du Canada et le CFA Institute.

Les courtiers membres ou les prestataires de cours externes peuvent faire accréditer leurs cours de formation continue en suivant le processus d’accréditation de l’OCRCVM. L’OCRCVM a confié au Centre d’accréditation des cours de formation continue (CECAP) le mandat d’évaluer les cours proposés par les courtiers membres ou les prestataires de cours externes et de lui faire des recommandations quant à leur pertinence relativement aux crédits en formation continue. Cliquez ici pour en savoir plus sur les cours accrédités par le CECAP.

Vous pouvez aussi suivre un cours ou un séminaire qui n’a pas été accrédité, à condition que votre employeur ait préalablement examiné celui-ci afin de s’assurer qu’il est conforme aux exigences énoncées dans les règles applicables sur la formation continue.

Avant de suivre un cours, il est important de s’assurer que celui-ci répond aux exigences énoncées dans les règles sur la formation continue. Vous devez fournir les renseignements sur le cours à votre employeur pour que celui-ci détermine l’admissibilité de celui-ci.

 

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