Si vous avez eu des contacts réguliers avec une personne de la division des courtiers en placement, continuez de communiquer avec elle.

Avec les activités courantes et les travaux liés à la fusion, il y a beaucoup de pain sur la planche.

Nous communiquerons avec clarté les changements apportés à nos processus ou les changements de responsabilités.

Le 1er janvier, bon nombre de nos services communs, comme les RH et les TI, seront regroupés, mais les autres activités de l’organisme seront exercées au sein de deux divisions : la division des courtiers en placement et la division des courtiers en épargne collective.

Maintenant que les deux OAR ont approuvé la transaction, nous pouvons accorder notre attention à la dénomination du nouvel OAR.

La dénomination légale est Nouvel organisme d’autoréglementation du Canada / New Self-regulatory Organization of Canada, et le nouvel OAR exercera ses activités au sein de deux divisions jusqu’à ce que nous ayons déterminé la nouvelle dénomination.

Le processus prendra un certain temps parce que nous voulons consulter les parties prenantes et leur accorder suffisamment de temps pour soumettre leurs commentaires.

Notre dénomination légale est Nouvel organisme d’autoréglementation du Canada / New Self-Regulatory Organization of Canada, et le nouvel OAR comptera deux divisions : la division des courtiers en placement et la division des courtiers en épargne collective.

De la même façon que vous l’avez toujours fait. Les numéros de téléphone et les adresses courriel ne changeront pas dans un premier temps.

Non, pas avant que nous ayons déterminé une nouvelle dénomination. Lorsque celle-ci aura été déterminée, nous accorderons aux membres suffisamment de temps pour qu’ils puissent mettre à jour certaines choses comme les logos sur leurs sites Web. Les membres pourront continuer d’utiliser les mêmes dépliants imprimés jusqu’à ce qu’ils soient informés de toute mise à jour.

Andrew Kriegler a été nommé chef de la direction du nouvel OAR en juin, mais sa nomination n’entre en vigueur que le 1er janvier 2023.

Jusqu’à maintenant, M. Kriegler s’est surtout assuré que les membres avaient l’information dont ils avaient besoin pour le vote concernant la fusion.

Nous prévoyons que M. Kriegler annoncera le nom des membres de son équipe de direction à la fin de l’automne.

Les perturbations chez les membres devraient être minimes. Le nouvel OAR comptera deux divisions : la division des courtiers en placement et la division des courtiers en épargne collective. Si vous avez eu des contacts réguliers avec une personne de la division des courtiers en placement, continuez de communiquer avec elle.

Depuis le vote des membres, nous avons mis la dernière main aux règles provisoires.

Nous prévoyons que M. Kriegler annoncera la structure de direction à la fin de l’automne, dans le but de regrouper les équipes des RH et des TI.

De plus, l’établissement du Comité consultatif des investisseurs (CCI) du nouvel OAR sera annoncé. Le CCI sera un organe consultatif indépendant qui fera part des enjeux qui préoccupent les investisseurs au nouvel OAR.

Notre objectif est de regrouper les règles selon leur incidence et leur degré de priorité. De nouvelles règles seront publiées entre la fin de l’année 1 et le début de l’année 2. Cependant, nous devrons mener des consultations, ce qui prendra du temps. Nous devons toutefois entamer le processus.

Nous travaillerons à l’élaboration d’un nouveau site Web après le 1er janvier.

Il y aura toutefois une nouvelle page d’accueil où vous trouverez des renseignements à jour comme les règles provisoires et des renseignements sur le Bureau des investisseurs et le Comité consultatif des investisseurs. Vous pourrez avoir accès à ces renseignements à l’aide de liens sur les sites actuels ou de fenêtres contextuelles lorsque vous taperez MFDA.ca ou OCRCVM.ca.

Tous les autres renseignements que vous recherchez tels que les avis, des renseignements sur les marchés, etc. se trouveront au même endroit que d’habitude sur le site de l’OCRCVM ou celui de l’ACFM.

Nous n’avons pas l’intention de réduire notre empreinte. Nous continuerons d’avoir des bureaux là où nous en avons actuellement.

Cela dit, lorsque nos baux expireront dans les régions où nous avons deux bureaux, nous envisagerons de fusionner ces derniers.

Nous communiquerons avec clarté les modifications apportées à nos processus ou les changements de responsabilités. Les changements qui surviendront dans l’ensemble du secteur s’effectueront au fil du temps, de sorte que, le 1er janvier 2023, les services de réglementation seront à peu près les mêmes qu’au 31 décembre 2022. Il n’y a pas de nouvelles exigences réglementaires. Si vous avez eu des contacts réguliers avec une personne de la division des courtiers en placement, continuez de communiquer avec elle.

Les sociétés peuvent commencer à envisager de demander une double inscription.