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Modèle de relation client-conseiller (MRCC)



Communiqués, avis et documents connexes de l’OCRCVM

 

Le 9 janviery 2017
Décisions du conseil d’administration – Demandes de dispense concernant l’obligation de fournir annuellement de l’information sur le rendement des comptes ainsi que sur les frais et honoraires connexes
Avis sur les règles, Dispense

 


 


Le 30 mai 2016
Modèle de relation client-conseiller (MRCC) – Foire aux questions (version révisée)
Avis de l'OCRCVM

 

 


 

Le 16 décember 2015
Modèle de relation client-conseiller (MRCC) - Foire aux questions (version révisée)
Avis de l'OCRCVM

 


 

Le 8 décember 2015
Modèle de relation client-conseiller - Phase 2 (MRCC 2) - Décisions du conseil d'administration - Demandes de dispense concernant la nouvelle obligation de fournir aux clients un « Rapport sur les positions de clients détenues dans des lieux externes »
Avis de l'OCRCVM

 


 

Le 11 juin 2015
Modèle de relation client-conseiller – Phase 2 Modifications d’ordre administratif apportées à la Règle 200 et au Formulaire 1 des courtiers membres en marge de la mise en œuvre des modifications des dispositions du MRCC 2
Avis d’approbation/de mise en œuvre

 


 

Le 9 février 2015
Modèle de relation client-conseiller (MRCC) – Foire aux questions (version revisée)
Avis de l'OCRCVM  

 


 

Le 19 janvier 2015
L’OCRCVM annonce la mise en œuvre des dernières modifications du modèle de relation client-conseiller (MRCC2)
Communiqué de l'OCRCVM

 

Avis sur les règles : Modèle de relation client-conseiller – Phase 2
Rapport sur le rendement / Information à fournir sur les honoraires et frais
Modifications apportées à la Règle 200 et au Formulaire 1 des courtiers membres

Avis d’approbation/de mise en œuvre

 


 

Le 16 octobre 2014
Modèle de relation client-conseiller (MRCC) – Foire aux questions
Avis de l'OCRCVM

 


 

Le 18 septembre 2014
Nouvelle diffusion par l'OCRCVM des dernières modifications au Modèle de relation client-conseiller
Communiqué de l'OCRCVM

 

Avis sur les règles : Modèle de relation client-conseiller – Phase 2 Rapport sur le rendement et information à fournir sur les honoraires et frais
Avis d’approbation/de mise en œuvre

 


 

Le 29 mai 2014
L’OCRCVM poursuit la mise en œuvre des modifications du Modèle de relation client-conseiller en vue d’accroître la protection des investisseurs
Communiqué de l'OCRCVM

 
Modèle de relation client-conseiller – Phase 2 Rapport sur le rendement et information à fournir sur les honoraires et frais

Avis d’approbation/de mise en œuvre

 


 

Le 12 decembre 2013
Volet final de la réforme du Modèle de relation client-conseiller (MRCC 2)
Avis de l'OCRCVM  


Modèle de relation client-conseiller – Phase 2 Rapport sur le rendement et information à fournir sur les honoraires et frais
Avis de l'OCRCVM/Appel à commentaires

 


 

Le 26 mars 2012
L’OCRCVM commence la mise en œuvre des réformes du Modèle de relation client-conseiller en vue d’accroître la protection des investisseurs
Communiqué de l'OCRCVM

 

Modèle de relation client-conseiller – Mise en oeuvre
Avis de l'OCRCVM

 

Réponse de l’OCRCVM aux commentaires à l’égard des règles du modèle de relation client-conseiller et des modifications aux Règles 200 et 1300 des courtiers membres de l’OCRCVM
(Annexe) 

 

Modèle de relation client-conseiller – Orientation
Avis de l'OCRCVM

 

Connaissance du client et convenance au client – Orientation
Avis de l'OCRCVM

 


 

Le 7 janvier 2011
Propositions visant la mise en oeuvre des principes de base du modèle de relation client-conseiller
Avis de l'OCRCVM/Appel à commentaires – Nouvelle diffusion

 


 

Le 24 avril 2009
Modèle de relation client-conseiller
Avis de l'OCRCVM/Appel à commentaires  

 

 

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