Les marchés financiers ne peuvent fonctionner avec efficacité que si les investisseurs et les participants du secteur ont confiance. Or, cette confiance peut être mise à rude épreuve s’il y a des pratiques de négociation manipulatrices et une violation des règles de négociation sur le marché. Le système de surveillance des marchés de l’OCRCVM constitue notre premier moyen de défense pour détecter ces pratiques irrégulières et pour favoriser une activité de négociation qui soit à la fois équitable et ordonnée.

Aux termes des ordonnances de reconnaissance émises par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), l’OCRCVM surveille les opérations sur titres qui ont lieu sur l’ensemble des marchés boursiers et systèmes de négociation parallèles (SNP) au Canada pour veiller à ce qu’elles soient conformes aux Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM). L’OCRCVM réglemente également tous les SNP à titre de courtiers membres et de marchés membres. Toutes les bourses doivent devenir des marchés membres de l’OCRCVM, mais leurs activités sont réglementées par les autorités de réglementation provinciales. 

 

Certaines bourses et certains SNP ont aussi retenu les services de l’OCRCVM pour surveiller le respect d’autres règles de négociation qui s’appliquent à leur marché respectif. Par exemple, l’OCRCVM surveille les règles propres à la qualité du marché de la Bourse de Toronto (TSX) et de la Bourse de croissance TSX (TSX-V) en ce qui concerne les obligations d’information des émetteurs, la négociation à l’ouverture et après l’ouverture et les exigences se rapportant à l’accès direct au marché, aux offres publiques d’achat et aux offres publiques de rachat.

Pour veiller à ce que nos fonctions de surveillance soient bien coordonnées avec celles d’autres organismes de réglementation, l’OCRCVM est membre de l’Intermarket Surveillance Group (ISG), un groupe formé de 31 bourses du monde entier, dont toutes les principales places boursières, et dont le mandat est de favoriser une surveillance efficace et coordonnée des marchés parmi les bourses internationales.

 

Quitter.

 

Le rôle de l’OCRCVM : L’OCRCVM s’emploie à renforcer la confiance dans l’équité et l’intégrité des marchés financiers canadiens en centrant son action notamment sur les aspects suivants :

Surveillance des opérations	Comment nous examinons et analysons les opérations	Arrêts des opérations et divulgation en temps opportun
Le personnel de surveillance surveille les opérations qui ont lieu sur l’ensemble des marchés boursiers et systèmes de négociation parallèles (SNP) pour s’assurer qu’elles sont conformes aux Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM).  ​	Les analystes des opérations examinent les données postérieures aux opérations pour tenter d’y déceler toute violation possible des règles de négociation, et ils peuvent mener des enquêtes préliminaires. Les analystes sont aussi responsables de projets et d’examens spéciaux qui se rapportent à la négociation. ​	Aux termes des règles relatives à la divulgation en temps opportun, le personnel examine les communiqués émis par les sociétés et peut exiger que les sociétés fassent des déclarations pour aider à expliquer tout mouvement de cours inhabituel de leurs actions. Le personnel ordonne des arrêts et des reprises des opérations au besoin pour que les nouvelles d’importance puissent être diffusées aux participants des marchés. ​