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Surveillance et analyse des marchés



Les marchés financiers ne peuvent fonctionner avec efficacité que si les investisseurs et les participants du secteur ont confiance. Or, cette confiance peut être mise à rude épreuve s’il y a des pratiques de négociation manipulatrices et une violation des règles de négociation sur le marché. Le système de surveillance des marchés de l’OCRCVM constitue notre premier moyen de défense pour détecter ces pratiques irrégulières et pour favoriser une activité de négociation qui soit à la fois équitable et ordonnée.

Certaines bourses et certains SNP ont aussi retenu les services de l’OCRCVM pour surveiller le respect d’autres règles de négociation qui s’appliquent à leur marché respectif. Par exemple, l’OCRCVM surveille les règles propres à la qualité du marché de la Bourse de Toronto (TSX) et de la Bourse de croissance TSX (TSX-V) en ce qui concerne les obligations d’information des émetteurs, la négociation à l’ouverture et après l’ouverture et les exigences se rapportant à l’accès direct au marché, aux offres publiques d’achat et aux offres publiques de rachat.

Pour veiller à ce que nos fonctions de surveillance soient bien coordonnées avec celles d’autres organismes de réglementation, l’OCRCVM est membre de l’Intermarket Surveillance Group (ISG), un groupe formé de 31 bourses du monde entier, dont toutes les principales places boursières, et dont le mandat est de favoriser une surveillance efficace et coordonnée des marchés parmi les bourses internationales.

Le rôle de l’OCRCVM : L’OCRCVM s’emploie à renforcer la confiance dans l’équité et l’intégrité des marchés financiers canadiens en centrant son action notamment sur les aspects suivants :

 

Surveillance des opérations sur titres de capitaux propres

Aux termes des ordonnances de reconnaissance émises par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), l’OCRCVM surveille les opérations sur titres de capitaux propres qui sont effectuées sur l’ensemble des marchés boursiers et systèmes de négociation parallèles (SNP) au Canada pour veiller à ce qu’elles soient conformes aux Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM) qui régissent l’activité de négociation au Canada.

 


 

Surveillance des opérations sur titres de créance

L’OCRCVM surveille en temps opportun toutes les opérations sur titres à revenu fixe que ses courtiers membres effectuent sur divers systèmes de négociation parallèles (SNP) de titres à revenu fixe, avec des courtiers intermédiaires en obligations (CIEO) et sur les marchés hors cote, en veillant à l’intégrité des marchés et au respect des Règles des courtiers membres applicables.

 


 

Examiner et analyser les opérations sur titres de capitaux propres​

Les analystes des opérations examinent les données postérieures aux opérations pour tenter d’y déceler toute violation possible des règles de négociation, et ils peuvent mener des enquêtes préliminaires. Les analystes sont aussi responsables de projets et d’examens spéciaux qui se rapportent à la négociation.

 


 

Agence de traitement de l’information pour les titres de créance privés

Les ACVM et l’OCRCVM ont la responsabilité conjointe de s’assurer que le marché canadien des titres à revenu fixe est réglementé de façon appropriée. Un important objectif consiste à s’assurer que tous les investisseurs disposent d’un accès équitable à l’information sur les prix et les volumes des opérations sur titres à revenu fixe pour pouvoir prendre de meilleures décisions de placement. À cette fin, les ACVM ont désigné l’OCRCVM comme agence de traitement de l’information sur les titres de créance canadiens. Accéder au site de l’agence de traitement de l’information pour les titres de créance privés.

 


 

Arrêts des opérations et divulgation en temps opportun

Aux termes des règles relatives à la divulgation en temps opportun, le personnel examine les communiqués émis par les sociétés et peut exiger que les sociétés fassent des déclarations pour aider à expliquer tout mouvement de cours inhabituel de leurs actions. Le personnel ordonne des arrêts et des reprises des opérations au besoin pour que les nouvelles d’importance puissent être diffusées aux participants des marchés.

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