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Surveillance des opérations sur titres de capitaux propres



Qu’est-ce que SMARTS?

SMARTS est un système de surveillance ultramoderne mis au point par Nasdaq, que l’OCRCVM utilise pour surveiller les opérations effectuées sur les marchés canadiens des titres de créance et des titres de capitaux propres. SMARTS permet à l’OCRCVM de suivre en permanence le rythme des transformations et des innovations associées aux opérations sur ces marchés. L’OCRCVM gère et maintient directement le système SMARTS, qui surveille chaque jour jusqu’à un milliard d’opérations en temps réel et favorise la surveillance et les enquêtes visant les différentes catégories d’actifs. Grâce à SMARTS, l’équipe de la surveillance des marchés de l’OCRCVM peut maintenant repérer plus rapidement les anomalies dans les opérations effectuées sur des produits liés et entre les différents négociateurs et courtiers, ainsi que repérer les nouvelles tendances du marché et intervenir de façon efficace.

Pour en savoir plus sur la technologie SMARTS, veuillez consulter notre
document d’information à l’intention des médias.

Rôle de l’équipe de l’OCRCVM chargée de la surveillance

En vertu des ordonnances de reconnaissance délivrées par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et d’ententes conclues avec les marchés, l’OCRCVM surveille toutes les opérations effectuées sur les marchés des titres de capitaux propres et des titres de créance pour s’assurer qu’elles sont conformes aux Règles universelles d’intégrité du marché et aux autres règles de l’OCRCVM. La surveillance réglementaire est centralisée à l’OCRCVM, qui surveille toutes les opérations effectuées sur les cinq marchés boursiers et les huit systèmes de négociation parallèles du Canada (SNP), ainsi que toutes les opérations sur titres de créance effectuées par ses sociétés membres et par des négociateurs individuels.

Évolution de la négociation

Ces dernières années, la négociation a connu une évolution rapide tant au Canada qu’à l’échelle mondiale. L’apparition de nouveaux marchés, de nouveaux participants, de nouvelles technologies et de nouveaux outils visant à moderniser les placements et la négociation oblige l’OCRCVM, de même que les autres organismes de réglementation, à suivre continuellement cette évolution. La vitesse et le volume de négociation continuent également de croître à un rythme phénoménal. La croissance du nombre de « messages » de négociation (soit les cotations, les ordres et les annulations, en plus des opérations proprement dites) est encore plus explosive.

Pour suivre le rythme de plus en plus rapide des exigences liées à la technologie, l’OCRCVM doit pouvoir exercer une surveillance efficace à la minute près. Par exemple, au cours de l’exercice 2018-2019, un volume total de 268 milliards d’actions a été négocié. L’OCRCVM a surveillé plus de 489 millions d’opérations (contre 446 millions en 2017-2018). Il y a dix ans, ce chiffre était de 262 millions. De plus, l’an dernier, l’OCRCVM a coordonné 1 634 arrêts des opérations et 46 interdictions d’opérations sur valeurs.

Face à cette croissance, Nasdaq a mis au point le nouveau système SMARTS, une plateforme unique dans le secteur et dotée de nombreuses fonctionnalités. L’OCRCVM dispose ainsi d’un système de surveillance en temps réel de calibre mondial et hautement personnalisé qui lui procure la souplesse nécessaire pour répondre aux besoins actuels et futurs. Cette adaptabilité permettra dans l’avenir de traiter jusqu’à deux fois plus de messages, par rapport au volume de pointe actuel. L’OCRCVM peut exercer son mandat beaucoup plus efficacement grâce à un lien direct vers un nouveau système unique de gestion des dossiers utilisé par toutes ses équipes; il en résulte une approche simplifiée et intégrée qui facilite non seulement la surveillance des marchés, mais aussi la collaboration avec le Service de la mise en application de l’OCRCVM – dans les cas où l’équipe chargée de la surveillance détecte une activité potentiellement manipulatrice ou abusive et doit transmettre le dossier à la Mise en application.

Le rôle des alertes dans la surveillance

L’équipe de l’OCRCVM utilise les alertes du système SMARTS, modifiées en fonction des marchés canadiens, et conçoit également ses propres alertes intégrées à la plateforme SMARTS pour détecter les activités de négociation inhabituelles. Lorsqu’elles sont déclenchées, ces alertes signalent des tendances de négociation que le personnel peut d’abord analyser, puis soumettre au besoin à une enquête plus poussée. Les alertes peuvent être configurées au moyen d’algorithmes afin de détecter les tendances inhabituelles dans les cours ou les volumes et de mettre en évidence les contraventions possibles aux règles. Le système SMARTS a été conçu pour améliorer les anciennes alertes de surveillance et permet aux analystes de l’OCRCVM de concevoir de nouveaux types d’alertes, notamment de suivre les opérations effectuées sur plusieurs marchés de façon centralisée.

 


 

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