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Conduite de la négociation



L’OCRCVM examine régulièrement les procédures des pupitres de négociation des sociétés qui effectuent de la négociation. Ces examens ont pour objet de déterminer si les procédures des pupitres de négociation sont conformes aux Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM) et aux exigences réglementaires provinciales applicables. Le travail accompli par le Service de la conformité de la conduite de la négociation contribue à l’intégrité du marché en cernant les activités qui pourraient avoir des conséquences adverses sur le marché ou qui pourraient désavantager les investisseurs.

 

Modèle d’évaluation des risques

 

Le modèle d’évaluation des risques du Service de la conformité de la conduite de la négociation est un outil de gestion du risque qui aide à cerner, à définir, à apprécier et à « pondérer » les risques que présentent les courtiers membres de l’OCRCVM qui sont aussi des participants du marché, et à déterminer où les efforts doivent être dirigés en priorité durant le cycle d’inspection de la conduite de la négociation.

Le modèle donne une indication du risque comparable évalué pour chaque courtier membre par rapport à l’ensemble des autres sociétés et par rapport à d’autres sociétés à l’intérieur du même groupe de pairs qui sont aussi des participants du marché. L’objectif du modèle d’évaluation des risques du Service de la conformité de la conduite de la négociation consiste à repérer les courtiers membres qui présentent un risque supérieur ou inférieur à la moyenne de ne pas maintenir l’intégrité du marché ou de ne pas se conformer aux exigences énoncées dans les Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM). Fort de cette information, l’OCRCVM veille également à ce que ses contrôles réglementaires soient concentrés en priorité sur les sociétés à risque plus élevé.

Le modèle d’évaluation des risques liés à la conduite de la négociation cerne trois types de risques, six catégories de risques et dix-sept risques spécifiques. Chaque risque spécifique est évalué et pondéré de façon à déterminer le niveau du risque d’entreprise propre à chaque société.

Le modèle calcule ensuite le niveau de contrôle des risques en cernant deux catégories de contrôle des risques et trois contrôles de risques spécifiques. Chaque contrôle de risques spécifiques est évalué et pondéré. Le contrôle des risques est la méthode dont se sert la société pour atténuer ou réduire son risque de négociation. Plus le niveau de contrôle des risques est élevé, plus la qualité du contrôle global des risques est élevée.

Le niveau de contrôle des risques ainsi obtenu est actualisé, et une proportion de 40 % de celui-ci est soustraite du niveau de risque de négociation pour donner un niveau de risque résiduel pour chaque société. Le facteur d’actualisation est appliqué de façon constante à tous les niveaux de contrôle des risques des courtiers membres de façon à mieux différencier les niveaux de risque résiduel.
 

Pour évaluer les risques liés aux finances et aux opérations, le personnel de l’OCRCVM mesure divers genres de risques au regard des contrôles que le courtier membre utilise pour gérer ces derniers. En somme, la formule du modèle d’évaluation des risques de la Conformité des finances et des opérations s’énonce comme suit :

 

Niveau de risque résiduel = niveau du risque d’entreprise moins [40 % du niveau de contrôle des risques]

  1. Pondération des risques d’entreprise : Chaque type de risque se fait attribuer une pondération fixe pour différencier son degré d’importance dans le modèle; Risque inhérent Pondération globale de ​76% et Facteurs internes Pondération globale ​24%.

  2. Cotes d’évaluation du risque résiduel : L’OCRCVM peut qualifier le risque résiduel lié aux finances et aux opérations d’une société comme étant : faible, modéré-faible, modéré-élevé et élevé en comparaison des autres sociétés.

 

Pour voir toutes les composantes.

 

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Service de la conformité de la conduite de la négociation


Le personnel du Service de la conformité de la conduite de la négociation aide à élaborer et à mettre en œuvre de nouvelles règles et politiques et à former les utilisateurs sur celles-ci, comme la politique sur la supervision de la négociation (consultez la Politique 7.1 pour obtenir des détails). Cette politique exige que tous les participants des marchés pertinents surveillent leur conformité de façon proactive en effectuant des examens à l’interne et en traitant les lacunes relevées. Un agent de conformité du pupitre de négociation de l’OCRCVM examine les résultats de ces examens lorsqu’une inspection est effectuée directement dans les bureaux d’une société. 

Le personnel s’assure surtout que les sociétés ont des systèmes appropriés en place pour prévenir ou détecter toute violation des Règles universelles d’intégrité du marché (les RUIM). Parmi les lacunes les plus courantes constatées par les inspecteurs, il y a des procédures insuffisantes, des rapports trimestriels manquants et des pistes de vérification incomplètes.

Lorsque les inspecteurs découvrent des problèmes, l’OCRCVM demande à la société de les corriger. Si les inspecteurs détectent des activités manipulatrices ou trompeuses, le dossier est transmis au groupe d’examen et d’analyse des opérations pour un examen plus poussé. Le groupe d’examen et d’analyse des opérations examinera alors les données pour tenter d’y déceler toute violation possible, telle que de la manipulation ou des opérations en avance sur le marché, lesquelles sont des opérations qu’un courtier ou une personne inscrite effectue avant d’effectuer une opération pour son client, ou encore des violations associées à des ventes à découvert.

Lorsqu’il y a lieu de prendre des mesures disciplinaires, le dossier est transmis au Service de la mise en application. Pour obtenir plus de renseignements, consultez la rubrique Comment nous examinons et analysons les opérations dans la section portant sur la surveillance et l’analyse des marchés.

 

 

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