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Les marchés de titres de capitaux propres que nous réglementons



L'OCRCVM réglemente la négociation des titres et les activités connexes des participants sur tous les marchés canadiens des titres de capitaux propres – c.-à-d. les bourses et systèmes de négociation parallèles (SNP). Chacun de ces marchés a confié à l'OCRCVM le mandat de remplir les fonctions suivantes :

  • Administrer et mettre en application les Règles universelles d'intégrité du marché (RUIM), et prodiguer des conseils sur l'application de ces règles;

  • Surveiller et examiner les procédures relatives au pupitre de négociation des personnes ayant accès aux marchés canadiens des titres de capitaux propres;

  • Imposer l'arrêt ou le report des opérations pour des questions liées à l'intégrité du marché, et coordonner ces arrêts ou reports avec d'autres marchés.

Chaque marché canadien de titres de capitaux propres administre et met en application les autres exigences qui lui sont propres et vérifie si elles sont respectées, à moins que l'OCRCVM n'ait été mandaté pour les administrer.

Aequitas Innovations

La Neo Bourse Aequitas
La Neo Bourse Aequitas est une bourse qui fournit des services d'admission à la cote et facilite la négociation des titres inscrits à sa cote ainsi qu'à la cote de la Bourse de Toronto (TSX) et de la Bourse de croissance TSX (BC‑TSX). La Neo Bourse Aequitas exploite deux registres de négociation distincts – le registre Neo Book (NEO-N) et le registre transparent (NEO-L) – et un registre d'application qui, pour l'application des RUIM, sont considérés comme des marchés distincts. La Neo Bourse Aequitas a confié à l'OCRCVM le mandat d'administrer ses exigences en matière d'information en temps opportun applicables aux titres inscrits à sa cote.

NEO-N
Le registre NEO-N assure la négociation des titres cotés à La Neo Bourse Aequitas, à la TSX et à la BC‑TSX.  Il assujettit certains ordres actifs à un délai déterminé par La Neo Bourse Aequitas. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres (regroupés par cours) sont accessibles au public.

NEO-L
Le registre NEO-L assure la négociation des titres cotés à La Neo Bourse Aequitas, à la TSX et à la BC‑TSX. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public.

Le registre d'application
Le registre d'application permet l'exécution d'opérations croisées (applications) sur les titres cotés à La Neo Bourse Aequitas, à la TSX et à la BC‑TSX.

Bourse des valeurs canadiennes (CSE)
La CSE est une bourse qui fournit des services d'admission à la cote et facilite la négociation des titres inscrits à sa cote ainsi qu'à la cote de la TSX et de la BC‑TSX. Le service de négociation était auparavant assuré par un marché d'une marque distincte exploitée par CNSX Markets Inc. et appelée Pure Trading. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public. La CSE a confié à l'OCRCVM le mandat d'administrer ses exigences en matière d'information en temps opportun applicables aux titres inscrits à sa cote.

Instinet Canada Cross Limited (ICX)
ICX est un SNP qui assure la négociation des titres cotés au Canada. ICX comprend deux types d'ordre : l'application CMPFV (application ponctuelle dans le temps pour la négociation des ordres à cours moyen pondéré en fonction du volume) et l'application CBX Canada (qui assure l'appariement en continu). Aucun renseignement préalable aux opérations concernant les participants, la taille des ordres ou les cours n'est accessible au public.

Liquidnet Canada Inc. (Liquidnet)
Liquidnet est un SNP qui assure la négociation de titres pour les participants et les personnes ayant droit d'accès. Liquidnet permet à des personnes ayant droit d'accès de négocier des titres directement et de façon anonyme avec d'autres personnes ayant aussi droit d'accès. Le système Liquidnet facilite la négociation entre des parties qui passent des ordres compatibles relatifs à des titres cotés à la TSX et à la BC‑TSX et achemine les ordres portant sur des titres négociés sur diverses bourses étrangères. Aucun renseignement préalable aux opérations concernant les participants, les personnes ayant droit d'accès, la taille des ordres ou les cours n'est accessible au public.

Nasdaq CXC Limited (NCXL)

NCXL est un SNP qui assure la négociation des titres cotés à la TSX et à la BC‑TSX. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public.

Nasdaq CXC (CXC) 
CXC est exploité par NCXL et offre un marché aux enchères en continu, appariant les ordres selon une priorité cours-temps. Tous les ordres saisis sur CXC sont par défaut anonymes. Les adhérents peuvent toutefois opter pour l'attribution de leurs ordres (« ordre par ordre ») après exécution. CXC permet uniquement la saisie d'ordres portant sur des lots réguliers. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public.

Nasdaq CX2 (CX2)
CX2 est un système de négociation de NCXL qui offre un marché aux enchères en continu, appariant les ordres selon une priorité cours-courtier-temps. Les adhérents peuvent choisir de demeurer anonymes et de faire saisir leurs ordres sans qu'ils soient attribués. Contrairement aux ordres anonymes, tous les ordres attribués sont automatiquement admissibles à la direction préférentielle du flux d'ordres. Les ordres jitney sont exclus de la direction préférentielle du flux d'ordres. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public.

Nasdaq CXD (CXD)
CXD, qui est un système de négociation de NCXL, est un marché opaque (aucune transparence avant les opérations) offrant un marché aux enchères en continu qui apparie les ordres selon une priorité cours-courtier-temps et offre aux adhérents des possibilités d'amélioration du cours et un mécanisme de protection des ordres volumineux contre les pressions qui s'exercent sur le cours. Comme il s'agit d'un marché opaque, seuls les renseignements sur les opérations sont accessibles au public.

Omega ATS (Omega)
Omega est un SNP qui assure la négociation des titres cotés à la TSX, à la BC-TSX et à la CSE. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public. 

Lynx ATS (Lynx)
Lynx est un SNP qui assure la négociation des titres cotés à la TSX, à la BC-TSX et à la CSE. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public.

Groupe TMX

Bourse de Toronto (TSX)
La TSX est une bourse qui fournit des services d'admission à la cote et facilite la négociation des titres inscrits à sa cote. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public. La TSX a aussi confié à l'OCRCVM le mandat d'administrer ses exigences en matière d'information en temps opportun applicables aux titres inscrits à sa cote.

Bourse de croissance TSX (BC-TSX)
La BC-TSX est une bourse qui fournit des services d'admission à la cote et facilite la négociation des titres inscrits à sa cote. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public. La BC-TSX a aussi confié à l'OCRCVM le mandat de remplir les fonctions suivantes :

  • Administrer les exigences de la BC-TSX en matière d'information en temps opportun;

  • Surveiller la conformité avec les politiques de la BC-TSX concernant les offres publiques de rachat dans le cours normal des activités;

  • Exécuter certaines analyses après les opérations concernant le marché Canadian Unlisted Board.

Bourse Alpha TSX
La Bourse Alpha TSX est une bourse qui assure la négociation des titres cotés à la TSX et à la BC-TSX. Les renseignements sur le cours et le volume des ordres sont accessibles au public. 

TriAct Canada Marketplace (Match Now)
MATCH Now est un SNP qui assure la négociation des titres cotés à la TSX, à la BC-TSX, à la CSE et à la Bourse Aequitas. Aucun renseignement préalable aux opérations concernant les participants, la taille des ordres ou les cours n'est accessible au public.

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