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Les occasions d’accroître le dialogue



Dans le cadre de notre consultation, le dernier sujet que nous avons abordé concernait le dialogue entre l’OCRCVM et les courtiers : qu’est-ce qui fonctionne bien et qu’est-ce qui pourrait être amélioré? On nous a fait des commentaires variés, qui sont résumés ci-après.

 

Les opinions diffèrent quant au moment approprié pour le courtier de parler de ses nouvelles idées

Les opinions et le niveau d’aise étaient différents quant au moment idéal pour le courtier d’engager la conversation avec un organisme de réglementation au sujet des nouvelles idées qu’il conçoit.

Il était parfois évident que le courtier trouvait qu’il avait une relation solide et favorable avec l’OCRCVM, dans le cadre de laquelle la collaboration était claire, et le dialogue, constructif. Certains courtiers ont mentionné qu’ils communiquent régulièrement avec l’OCRCVM pour échanger des idées et obtenir son opinion et des orientations officieuses

«Nous sentons que nous pouvons toujours communiquer avec l’OCRCVM pour discuter de nouveaux modèles d’affaires, même si nous ne les expliquons pas en détail. »
– Personne interrogée dans le cadre de la consultation

 

Cependant, certains nous ont aussi dit qu’ils craignent de communiquer avec l’OCRCVM (et les autres organismes de réglementation) trop tôt durant le processus d’innovation et qu’ils hésitent à donner trop de détails avant que tout soit bien étoffé et vérifié par leur équipe juridique

«Nous (les sociétés) avons l’impression que nous devons pouvoir répondre à toutes les questions, être bien préparées et avoir en main tous les détails avant de communiquer avec un organisme de réglementation. »
– Personne interrogée dans le cadre de la consultation

 

D’autres avaient le sentiment que les organismes de réglementation manquent d’ouverture à l’égard des nouvelles idées et de connaissances sur les besoins changeants des investisseurs, particulièrement en ce qui concerne les attentes sur le plan numérique. Ces deux facteurs semblent influer sur le moment où le courtier communique avec les organismes de réglementation et la mesure dans laquelle il est à l’aise de discuter d’innovation avec ces derniers plus tôt durant le processus.

«Comment pouvons-nous travailler collectivement, avec les organismes de réglementation, à résoudre le problème au lieu d’essayer de deviner où sont les balises et quels sont les moyens d’arriver à nos fins?»
– Personne interrogée dans le cadre de la consultation

 

La volonté d’un dialogue bilatéral en temps opportun

L’un de nos objectifs lors de la consultation était de pouvoir discuter avec les hauts dirigeants des sociétés—les responsables des affaires, des stratégies, de la transformation, du marketing, etc.—ainsi qu’avec les dirigeants des affaires juridiques et de la conformité avec qui nous échangeons régulièrement. Tous n’ont pas accepté notre invitation, mais nous avons été en mesure d’avoir avec la plupart d’entre eux ce que beaucoup décrivent comme une conversation différente, constructive et étonnamment fructueuse sur l’avenir du secteur.

Nous avons constaté qu’il y avait une grande volonté de poursuivre ce genre de discussions avec un plus grand échantillon de représentants des courtiers réglementés par l’OCRCVM afin de mieux gérer le rythme des changements et de prendre plus rapidement des décisions plus adéquates.

«Cette conversation nous a été très utile. Pouvons-nous avoir ce genre d’échanges plus souvent, disons chaque trimestre?»
– Personne interrogée dans le cadre de la consultation